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Club finances - Page 856
Une année d’investissements pour Troyes
La préfecture auboise doublera presque son volume d’emprunts, qui passera de 6 à 10 millions d’euros, pour financer ses projets.
Le département de la Manche fait en deux temps
Le conseil général de la Manche a adopté un budget primitif de 521,1 millions d’euros en dépenses réelles. La prise en compte des reports se fera en juin.
Qui doit gérer les produits toxiques ?
L’ampleur de la dette liée aux produits toxiques, qui pourrait perdurer une vingtaine d’années, est telle que certains estiment qu’elle ne doit pas être assumée par les seules collectivités mais aussi par les banquiers qui les ont instaurés et commercialisés, à travers des structures créées à cet effet.
Piloter son tissu fiscal avec les états papiers
La suppression de la taxe professionnelle, et son remplacement par la contribution économique territoriale et la révision des valeurs locatives des locaux professionnels en phase d’expérimentation en 2011 dans cinq départements (Bas-Rhin, Haute-Vienne, Hérault, Paris, Pas-de-Calais) pour une généralisation en 2012, conduisent ...
Grenoble adopte une charte de gouvernance des satellites
À l’instar d’une entreprise privée avec sa maison mère et ses filiales, la ville de Grenoble a constitué un « Groupe ville » avec ses huit établissements publics, ses cinq SEM et sa SPLA, et mis en place une démarche innovante en vue de jouer pleinement son rôle de « maison mère ». Une charte de gouvernance et des documents de ...
La réforme de la fiscalité de l’urbanisme : de vraies marges de manoeuvre pour les collectivités ?
Pour compléter le Grenelle de l’environnement, le gouvernement a intégré, dans le projet de loi de finances rectificative voté en décembre dernier, la réforme de la fiscalité de l’urbanisme préparée tout au long de l’année 2010. La création de la taxe d’aménagement (TA) et du versement pour sous-densité (VSD) donne de nouveaux ...
La région emprunte plus pour maintenir ses investissements
La région Provence-Alpes-Côte d’Azur s’est dotée, le 18 février 2011, d’un budget primitif construit sur un budget principal et sur les budgets annexes de la compagnie des Chemins de fer de Provence et de l’aéroport d’Avignon.
Touchée par la chômage, l’Aisne maintiendra ses interventions économiques en 2011
La forte progression du chômage dans le département contraint le département de l’Aisne à maintenir ses interventions sur le champ économique. La collectivité réduit par ailleurs ses investissements afin d’assurer le financement des allocations de solidarité.
Tarification de l’eau – Guide
Un guide de la FMVM fait le point sur la tarification des services collectifs de l'eau et de l'assainissement (évolutions agissant sur le prix de l'eau, charges de ces services, etc.).A noter : il propose notamment un focus sur la tarification sociale de l'eau.Un chapitre est en outre consacré au SPANC (réglementation, description d'une ...
Le conseil général du Lot vote une hausse de 1% des impôts
Dans son budget primitif 2011 en repli voté le 18 février, le conseil général concentre les efforts sur la diminution des frais généraux.
