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Articles réservés - Page 490

halteter4davidcesbron-2
Copyright : David Cesbron
Mobilité 01/06/2023

Les RER métropolitains sur des rails

La proposition de loi portée par le macroniste Jean-Marc Zulesi a été adoptée le 30 mai en commission à l’Assemblée. Pour construire les RER métropolitains, la Société du Grand Paris va devenir « la Société des grands projets ».

FxibP4qWcAAjmee
Copyright : Twitter APVF
Association d'élus 01/06/2023

Les petites villes ouvrent le bal des congrès d’élus

Réunie en assises les 1er et 2 juin à Millau, l’Association des petites villes de France (APVF) plaide pour un assouplissement du ZAN et une régulation de l'installation des médecins. Des demandes auxquelles Christophe Béchu et Agnès Firmin-Le Bodo n'ont que partiellement répondu.

Grand Paris La Défense
Copyright : Flickr CC by sa elPadawan
Décentralisation 01/06/2023

Ile-de-France : la longue marche vers l’intercommunalité

Dans un rapport réalisé pour le compte d’Intercommunalités de France, Daniel Behar, Xavier Desjardins et Philippe Estèbe brossent un tableau en clair-obscur des établissements publics territoriaux et des grosses communautés d’agglomération du cœur de la région parisienne.

mairie
Copyright : ©Julien Eichinger - stock.adobe.com
1 Rémunérations 01/06/2023

Une prime pour donner un nouveau souffle aux secrétaires de mairie

Une mission sénatoriale préconise de créer une prime de responsabilité pour les emplois de secrétaire de mairie dont le montant serait à fixer par le maire sur la base de "critères objectifs clairement établis par voie réglementaire".

association
Copyright : ©denyshutter - stock.adobe.com
Associations 01/06/2023

Simplification : Marlène Schiappa esquisse une feuille de route pour les associations

Dans un courrier adressé ce jeudi 1er juin aux associations, la secrétaire d’Etat à l’Economie sociale et solidaire et à la Vie associative, Marlène Schiappa, dresse le bilan de la consultation lancée en début d’année sur la simplification associative et esquisse les contours d’une future feuille de route.

rue-commerces
Copyright : W. Barton / AdobeStock
Développement local 01/06/2023

Baromètre encourageant pour les centres-villes et leurs commerces

L'association d'élus Centre-ville en mouvement a présenté les résultats du 8° Baromètre du centre-ville et des commerces. Les Français interrogés ont signifié leur attachement aux centres des villes. Intérêt de ce sondage cette année, donner des résultats spécifiques pour le périmètre Action cœur de ville.

echarpe-marianne-illustration
Copyright : AdobeStock
Transparence de la vie publique 01/06/2023

Les référents déontologues des élus locaux, c’est maintenant !

La date-butoir du 1er juin pour désigner le référent déontologue des élus ne sera pas partout respectée. A la difficulté d’identifier un profil de juriste maîtrisant les arcanes des collectivités, s’ajoute la nécessité de construire une doctrine des préconisations.

Paris 2024 : la Cour des comptes tire la sonnette d'alarme
Copyright : Own work
Retraites 01/06/2023

Réformes des retraites : à compléter pour la Cour des comptes, à abroger pour les syndicats

Alors que l'intersyndicale appelle à faire pression sur les députés, dans la rue, le 6 juin, pour qu’ils votent un texte visant à faire abroger la réforme des retraites, la Cour des comptes publie un rapport alertant les parlementaires sur des points de cette loi à compléter : l’égalité femmes-hommes et l’équilibre financier de la ...

Cour des comptes
Copyright : elombard/Cour des comptes
Gestion locale 01/06/2023

Réforme de la responsabilité financière : le 1er arrêt rendu confirme les craintes

La Cour des comptes a rendu un premier arrêt depuis la réforme de la responsabilité financière des gestionnaires publics : elle relaxe deux présidents d'une société publique locale. Ce jugement tend à confirmer les craintes de certains magistrats sur un affaiblissement des sanctions.

business chart showing success
Copyright : gunnar3000 - Adobe Stock
Achats responsables 01/06/2023

Commande publique : Nancy invente une calculette « impact carbone »

A l’occasion d’un marché d’achat de panneaux de bois, la collectivité a développé en interne un outil qui lui permet de calculer et de comparer l’empreinte carbone des offres proposées par les candidats.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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