- Accueil
- Articles réservés
Articles réservés - Page 352
« L’identification des friches permet de tenir compte des spécificités locales »
Un décret du 26 décembre a précisé la définition des friches. Raphaëlle Jeannel, avocate en droit de l'environnement au cabinet Huglo Lepage, explique à "La Gazette" les enjeux de ce nouveau texte pour les collectivités.
Cet article fait partie du dossier :
Requalification des friches urbaines : enjeu majeur pour les collectivités
Pour les CCI, 2024 sera l’année de la consolidation
Faillites d'entreprise, financements, relations avec les collectivités, ZAN... Alain Di Crescenzo, président de CCI France dresse sa feuille de route pour 2024 qui s'annonce plus fragile qu'en 2023 mais pas moins active.
La répartition du Fonds de sauvegarde des départements enfin dévoilée
Adoptée dans le cadre de la loi de finances pour 2024, la répartition du fonds de sauvegarde des départements se concrétise. Ce sont 14 départements qui se répartiront près de 106 millions d'euros.
Télémédecine : sans les territoires, pas de réussite possible
Après trois ans d'expérimentations dans l'est de la France, l'évaluation du déploiement de la télémédecine n'est viable qu'en intégrant les collectivités territoriales, révèle une étude de l'université de Lorraine.
Lutte contre les stupéfiants : un nouvel appel à projets pour accompagner les collectivités
Souvent démunies face à l’ampleur prise par les trafics de drogue, les collectivités territoriales peuvent bénéficier, depuis 2018, de l’accompagnement de la Mildeca. Un nouvel appel à projets est lancé en 2024.
Arrêt du métro à Rennes : comment les services gèrent la crise
La ligne B automatique du métro rennais a été inaugurée en grande pompe en septembre 2022. Mais, depuis le 3 janvier 2024, elle est à l'arrêt pour trois mois, après une première panne d'un mois fin 2023. Les services sont sur le pont pour adapter le plan de transports, tandis que Keolis et Siemens se rejettent la responsabilité.
Friture sur la ligne entre les acheteurs et Bercy sur la notation du critère prix
La fiche relative aux méthodes de notation du critère prix publiée par la direction des affaires juridiques de Bercy a provoqué de nombreuses réactions au sein des acheteurs publics. L’occasion pour eux de rappeler que la notation est un acte économique, et non juridique.
Policiers hors service et armés dans les ERP : ce que dit la nouvelle réglementation
La mesure avait été intégrée en 2021 dans la loi « sécurité globale », mais n'était pas encore applicable. Par la publication d’un décret fin octobre 2023, policiers et officiers de gendarmerie peuvent désormais entrer dans un établissement recevant du public (ERP) avec leur arme lorsqu'ils sont hors service.
Les émeutes au crible de trois sociologues
La mission d’information du Sénat sur les émeutes de l’été dernier poursuit son travail. Ce mardi 16 janvier, les sénateurs ont entendu les sociologues du CNRS Sebastian Roché, Fabien Jobard et Marwan Mohammed.
A Nantes métropole, une IA sensibilisera les foyers aux économies d’eau
Le projet Ekonom IA est centré sur la consommation d'eau des habitants. Il repose sur une IA qui permettra de réaliser une prédiction personnalisée destinée aux ménages pour avoir un effet accru sur leur prise de conscience.
Cet article fait partie du dossier :
Ces collectivités qui prennent le train de l'IA
