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Articles réservés - Page 341
Culture : les quatre infos express de la quinzaine qu’il ne fallait pas manquer
Patrimoine et numérique sont les thématiques des brèves culture à retenir sur les deux dernières semaines.
ZAN : passer à la mise en œuvre concrète
Une circulaire du 31 janvier 2024 détaille les modalités de territorialisation des objectifs du zéro artificialisation nette. Elle précise certains points, comme le décompte de la consommation d'espaces dans le cadre des zones d'aménagement concerté, et la concertation autour des projets d'intérêt national.
Suppression de l’ASS : les départements redoutent une nouvelle dépense colossale
Lors de son discours de politique générale, Gabriel Attal a annoncé la suppression de l'allocation de solidarité spéciale (ASS) au profit du RSA. Les départements, qui financent le revenu de solidarité active, n'étaient pas au courant... et n'ont pas apprécié la surprise !
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Quelle réforme pour les minima sociaux ?
Le grand flou de l’expérimentation du financement des Ehpad
Une expérimentation sur la fusion des financements des ARS et des départements est lancée… mais sans cadre précis.
Rémunération au mérite, un air de déjà-vu
La rémunération au mérite des fonctionnaires a été confirmée par le Président mi-janvier… alors qu’elle existe déjà.
Loi de finances pour 2024 : le cadrage des finances publiques (1/5)
Comme chaque année, la Gazette et le Club Finances vous proposent un décryptage de la loi de finances par Christian Escallier, directeur général du cabinet Michel Klopfer, et Céline Bacharan, consultante associée au cabinet Michel Klopfer. Premier volet avec la synthèse pour les collectivités locales et le cadrage des finances publiques de ...
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Loi de finances pour 2024 : le détail des mesures "finances locales"
A Lyon, la métamorphose de La Duchère, un exemple réussi de renouvellement urbain
La Duchère, à Lyon, comptait il y a vingt ans 5 300 logements, presque tous sociaux, construits dans les années 1960. Un grand projet de ville a été initié en 2003.La revalorisation du quartier perché sur une colline et dont la population était fortement touchée par la précarité a bénéficié du Programme national de rénovation ...
La DGCL revoit sa copie sur la prévoyance des agents
Après une première présentation de la traduction de l'accord concernant la protection sociale complémentaire des agents territoriaux qui avait mécontenté syndicats et employeurs en décembre, la reprise des travaux entre la DGCL et le CSFPT semble davantage correspondre aux attentes des acteurs locaux.
Vers un nouveau record de poursuites et condamnations pénales
Chaque année, l’observatoire de la SMACL fait le point sur le risque pénal des élus et des fonctionnaires territoriaux. Cette année devrait battre un nouveau record avec une hausse de 15 % des poursuites pour les élus et de 33 % pour les fonctionnaires territoriaux par rapport à la précédente mandature.
Vincent Jeanbrun : « La France du chaos a remporté une première manche face à la France du sursaut »
Devenu un symbole de la violence contre les élus, Vincent Jeanbrun, le maire (LR) de l’Haÿ-les-Roses (Val-de-Marne), revient dans un livre témoignage sur son vécu des émeutes. Déterminé à voir l’ordre rétabli durablement, il n’hésite pas à prôner un véritable « prosélytisme républicain ».
