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Articles réservés - Page 323
Recul du trait de côte : ces villes qui ont choisi la relocalisation
Exposées aux risques littoraux, des collectivités se sont engagées, il y a longtemps, de manière volontariste dans des programmes prospectifs de relocalisation. En 2021, trois collectivités soumises à ces menaces ont signé avec l’Etat un projet partenarial d’aménagement. Les travaux concernent des parkings, des postes de secours ...
Disponibilité, détachement… et plus dur est le retour
Valoriser les compétences qu’ils ont acquises dans d’autres structures, dans le cadre de mobilités interversants, reste un enjeu pour les agents territoriaux lorsqu’ils reviennent dans la territoriale.
Décès du président de la CNRACL, Richard Tourisseau
Le secteur public local apprend la disparition de Richard Tourisseau, président de la Caisse nationale de retraites des agents de collectivités locales (CNRACL), à l'âge de 70 ans.
Exclure d’un marché un candidat non fiable, mode d’emploi du juge
Dans une décision du 16 février, le Conseil d’Etat a expliqué comment mettre en œuvre la procédure qui permet à un acheteur public d’écarter un candidat dont le professionnalisme est mis en doute.
IVG : un accès à garantir partout sur le territoire
La cérémonie de scellement de l’inscription de l’Interruption volontaire de grossesse (IVG) se déroule ce vendredi 8 mars, journée internationale des droits des femmes. Mais sur le terrain, des difficultés d’accès perdurent et l’offre est inégale selon les territoires. Quel rôle peuvent jouer les collectivités, et notamment les ...
Caméra individuelle en police municipale : ne pas oublier le rapport annuel !
Les policiers municipaux peuvent porter des caméras individuelles, sur la base de l'article L. 241-2 du CSI. De nouvelles modalités étant nées en 2021 avec la loi Sécurité globale, un décret d'application du 2 novembre 2022 a apporté des précisions, notamment sur la rédaction obligatoire d'un rapport annuel. Rappel de notre juriste ...
Jean-Pierre Jouyet : « On ne peut pas supprimer de strates du millefeuille territorial »
Technocratie paralysante, mise sous tutelle des collectivités, inflation normative... Dans son livre « Est-ce bien nécessaire, monsieur le ministre ? », Jean-Pierre Jouyet raconte avec une grande franchise le rôle « néfaste » de la bureaucratie. Il est désormais convaincu du bien-fondé d'un virage décentralisateur.
Le Sénat revient à la charge sur la question du financement du ZAN
En dépit du vote de la loi « zéro artificialisation nette des sols », les élus locaux s'interrogent toujours sur le financement du ZAN et sa fiscalité. Après plusieurs initiatives infructueuses pour faire avancer le débat, le Sénat vient de lancer une mission d'information, avec à sa tête les sénateurs Hervé Maurey (Eure, UC) et ...
Des collectivités toujours trop vulnérables aux attaques des cybercriminels
L’Anssi et le groupement d’intérêt public Cybermalveillance constatent tous deux, dans leurs périmètres respectifs, une augmentation des atteintes informatiques aux collectivités.
Comment le littoral s’adapte à une double menace
Les collectivités du littoral sont confrontées à une double menace : l'élévation du niveau de la mer, et l'érosion côtière. L’enjeu est considérable, des habitants devront peut-être être déplacés. C'est un énorme bouleversement et un casse-tête pour les communes, qui doivent anticiper ces changements. Premier volet de notre ...
