- Accueil
- Club finances
- Actualités finances
Actualités finances - Page 771
Droits de mutation : une péréquation complexe, mais substantielle – Introduction
Le Fonds national de péréquation des droits de mutation à titre onéreux (DMTO) perçu par les départements est opérationnel depuis 2011. Il a été inscrit à l’article 123 de la loi de finances pour 2011. Quelque 300 millions devraient être redistribués par ce biais, sur une recette estimée, pour 2010, à plus de 7 milliards d’euros ...
Cet article fait partie du dossier :
DMTO : une péréquation complexe, mais substantielleLa Savoie doit faire face à une forte hausse des dépenses sociales, notamment pour les personnes handicapées
Les élus du conseil général de la Savoie ont voté le 1er février 2011 le budget primitif 2011 pour un montant de 538,2 millions d’euros, en hausse de 4,72%.
Le Rhône redémarre ses investissements dans le musée des Confluences
Les conseillers généraux ont adopté le 11 février le budget primitif 2011 du département pour un montant de 1,66 milliards d’euros, en hausse de 3% par rapport à 2010.
La BCE à la manœuvre…
Surpris, pris de cours voire hébétés ; telle a été la réaction des marchés à la suite de l’annonce par Monsieur Trichet de la hausse des taux à venir de la Banque centrale européenne. Si tout le monde s’attendait à voir l’institution de Francfort durcir le ton, personne n’osait croire à la répétition du scénario de 2008.
Le département calvadosien se veut économe
Le 3 février 2011, le conseil général du Calvados a adopté un budget primitif de 677 millions d’euros, en augmentation de 2,24% (+14,8 millions d’euros) par rapport à celui de 2010.
La Corrèze vote un budget cohérent mais politique
Voté le 25 février 2011, le budget primitif de la Corrèze est présenté par ses auteurs comme « cohérent, sincère et actif, sans augmentation de la fiscalité, assurant les dépenses obligatoires malgré les contraintes.. ». De fait, il aura été dévoilé dans une ambiance particulière, devant une foule de journalistes parisiens qui ...
Emprunts toxiques : la nouvelle association d’élus présente sa démarche
Une dizaine d’élus locaux ont annoncé le 8 mars la création d’une association pour dénoncer le refus des banques de renégocier nombre d’emprunts toxiques vendus aux collectivités. Les élus fondateurs veulent mutualiser leurs informations et organiser communément leur riposte, notamment sur le plan judiciaire.
Charleville-Mézières se serre la ceinture
Entre reports de projets d’investissement et réduction des dépenses de fonctionnement, la préfecture ardennaise joue la carte de la prudence.
La CREA adopte un budget tourné vers les investissements
La CREA ou Agglo de Rouen, Elbeuf, Seine-Austreberthe et Trait-Yainville, forte de 71 communes et 493 382 habitants, a voté le 31 janvier 2011 son budget prévisionnel pour l’année, résolument tourné vers les investissements.
Grand Troyes : un budget impacté par l’extension du périmètre communautaire
Le Grand Troyes, nouvelle dénomination de la communauté d’agglomération troyenne, voit ses dépenses et ses recettes augmenter en raison de l’intégration de deux nouvelles communes.
