Actualités technique
Qualité de l’air – Biodiversité – TET – Continuités écologiques – Numérique – Chèque énergie – Fonds Air…
La synthèse de l'actualité du 19 au 25 janvier 2016, sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : Biodiversité, numérique, transports, qualité de l'air…
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Numérique
Loi numérique : quelles conséquences pour les collectivités territoriales ?
Le texte porté par la secrétaire d’Etat en charge du Numérique a été examiné en séance en première lecture à l’Assemblée nationale du 19 au 21 janvier 2016. La Gazette vous livre un compte-rendu exhaustif des articles qui concernent, de près ou de loin les collectivités territoriales. Le Titre I porte sur “la circulation des ...
Déchets
Déchets : le rapport annuel revu et corrigé
En application du volet « économie circulaire » de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, un premier décret est paru le 31 décembre 2015. Il concerne essentiellement le rapport annuel sur la prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés : modalités de présentation, indicateurs techniques et ...
[Opinion] Métier
1
Nous, urbanistes territoriaux, réclamons plus d’équité dans les recrutements
Notre association entend souligner les compétences des urbanistes concourant à la maîtrise d’ouvrage publique, mais déplore leurs conditions d’exercice. Explications
Gestion des espaces verts
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Zéro phyto : quels sont les points de résistance ?
De nombreux lecteurs ont réagi suite à la tribune de Jacques My, directeur général de l’Union pour la protection des jardins et des espaces publics, publiée sur notre site le 12 janvier, et qui critiquait l'interdiction au 1er janvier 2017 des pesticides dans les espaces verts. Nous avons voulu aller plus loin et savoir s’il existe encore ...
Qualité de l'air
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La Cour des comptes dénonce l’effet néfaste de mesures luttant contre le changement climatique
Selon le rapport de la Cour des Compte publié le 21 janvier, la lutte contre la pollution de l’air n’est pas une priorité des pouvoirs publics. Les sages dénoncent notamment le fait que des mesures visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre nuisent à la qualité de l’air, comme celles en faveur du chauffage au bois.
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 22 janvier 2016
Notre sélection des textes officiels et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 18 et le 22 janvier 2016.
Veille documentaire
Guide de l’élu local et intercommunal (guide)
La Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) a actualisé en janvier 2016 le Guide de l'élu local et intercommunal consacré aux services d'eau et d'assainissement en tenant compte des évolutions réglementaires telles que la loi NOTRe ou la mise en œuvre de la compétence Gemapi.
Eau-Biodiversité
Continuités écologiques : des propositions pour débloquer une situation tendue
Le rapport sur les continuités écologiques des cours d’eau a été présenté à la commission du développement durable de l’Assemblée nationale le 20 janvier. Ses mesures phares : la réduction du nombre de cours d’eau prioritaires et la généralisation des Sage. Ces propositions arrivent dans un contexte de tension importante du ...
Energie
Quand une plateforme industrielle alimente un réseau de chaleur
Dunkerque, qui utilise l’énergie fatale depuis trente ans, veut tirer davantage parti de sa plateforme industrielle pour alimenter son réseau de chaleur, qui devrait doubler d'ici à 2020. Après ArcelorMittal, près d’une douzaine d’industriels pourraient être raccordés à ce réseau et constituer ainsi une véritable « autoroute de ...
Aménagement du territoire
Dialogue environnemental : « Il faut faire un effort de transmission de l’information »
Expression favorite en 2015, le dialogue environnemental fait l’objet d’une proposition de loi à l’initiative de Sabine Buis, députée SRC de l’Ardèche. Ce texte, encore en cours d’arbitrage interne, s’inscrit dans la volonté gouvernementale de permettre une participation citoyenne en amont des projets d’aménagement du ...
Energie
1
Ségolène Royal, véritable chef d’orchestre des élus de la transition énergétique
Première réunion de travail de l'année pour les élus des territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), à l'invitation de la ministre de l'Ecologie. L'occasion de voir comment fonctionne cette communauté et de comprendre pourquoi il fallait en faire partie.
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[BILLET] Aménagement du territoire
Le dialogue environnemental survivra-t-il à 2016 ?
Si le « dialogue environnemental » aura été l’expression favorite du Gouvernement en 2015, survivra-t-il et prendra-t-il tout son sens en 2016 ?
Voirie-énergie
Eclairage : comment bien choisir sa technologie ?
Depuis avril dernier, la mise sur le marché des lampes à vapeur de mercure est interdite. Encore très présentes sur le parc français, par quelle technologie peuvent-elles être remplacées pour économiser de l’énergie ? Les leds sont-elles suffisamment matures et rentables pour prendre le relais ?
Marchés publics
Energie : comment optimiser ses coûts ?
La fin des tarifs réglementés de vente oblige les acheteurs publics à se pencher sur leur approvisionnement en électricité et en gaz. Certaines collectivités sont en retard tandis que les bons élèves ont, depuis deux ans, multiplié les groupements de commandes et sont parfois tentés de basculer vers une offre de marché l’ensemble de ...
Aménagement du territoire
Villes de France au chevet de la fracture territoriale
Les villes moyennes veulent servir de passerelles entre les métropoles et la ruralité. Un objectif qui passe notamment par la revitalisation de leurs centres-villes et l’amélioration de leurs liaisons ferroviaires.
Biodiversité – Bâtiment – Forêts – Répertoire Sirène – Bélib’ – Pics de pollution – Déchets – Sécurité dans les transports…
La synthèse de l'actualité du 12 au 18 janvier 2016 sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : bâtiment, déchets, transports, qualité de l'air, énergie…
Environnement
Projet de loi biodiversité : quels enjeux avant l’examen en 1ère lecture au Sénat ?
Renommé projet de loi « pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages » par les députés, le texte de Ségolène Royal est actuellement amendable en ligne par le grand public. Avant de commencer, le 19 janvier, à être examiné par les sénateurs.
Déchets
Filières REP : quelles nouvelles orientations pour 2017-2023 ?
Le gouvernement a rédigé une note d'orientation sur les « Travaux de rédaction des cahiers des charges des filières REP emballages ménagers et papiers », avec pour principaux enjeux une nouvelle gouvernance avec des comités de concertation, de nouveaux types d'accompagnement avec un fond national pour l'amélioration du recyclage et ...
Urbanisme
Quel sera le rôle de l’Institut pour la ville durable ?
Le 23 décembre dernier, la création d’un Institut pour la ville durable a été annoncée en Conseil des ministres. Quel sera la mission de cette structure ? Est-elle un « machin » de plus ?
