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Bourgogne – Franche-Comté - Page 27
Dans le Doubs, un élu local pose nu pour se moquer de la publication du patrimoine des ministres
Un élu municipal de Montbéliard s'est affiché mardi 16 avril 2013 dans le plus simple appareil dans la presse locale, avec seulement quelques billets en guise de feuille de vigne pour cacher selon lui "l'essentiel", et ainsi tourner en dérision la publication du patrimoine des ministres.
Dijon accueille un million d’abeilles moyennant 10 000 euros par an
Accorder « l'asile » à près d'un million d'abeilles : c'est la décision qu'a prise la ville de Dijon lors du dernier conseil municipal, le 18 mars 2013. Loin d'être consensuelle, la décision soulève les critiques de l'opposition, qui y voit un investissement disproportionné.
Côte-d’Or : la hausse d’impôts fait grincer des dents
Votée le 29 mars 2013 en session plénière au conseil général de Côte-d’Or, la hausse de la fiscalité - appliquée à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) - suscite la vive réaction de François Rebsamen, le maire de Dijon. « L'impopularité des impôts locaux retombe sur les maires », a-t-il déclaré le 6 avril 2013 ...
Fronde des usagers du Crédit municipal de Dijon face aux difficultés de l’établissement bancaire
Un protocole d'accord a été signé en janvier 2013 avec les Crédits municipaux de Lyon et de Bordeaux ; la cession des activités du Crédit municipal de Dijon (exception faite d'une partie du prêt sur gage) sera effective le 23 juin.
TEOM : l’agglomération de Nevers applique des taux différenciés de manière « illégale »
L’application de taux différenciés pour la taxe d’enlèvement des ordures ménagères, telle qu’elle se pratique au sein de l’agglomération de Nevers (ADN), est « illégale ». C’est ce qu’estime la cour d’appel administrative de Lyon qui, par son arrêt du 21 février 2013, annule le jugement du tribunal administratif de Dijon.
La Saône-et-Loire met en place le dispositif installeunmedecin.com
Le conseil général de Saône-et-Loire recrute un chargé de mission (cadre A) chargé de « l'accueil personnalisé auprès des professionnels de santé » et de l'accompagnement des collectivités qui souhaiteraient améliorer l'accès aux soins sur leur territoire. « C'est l'action phare du dispositif » installeunmedecin.com adopté vendredi ...
La Cité des Arts de Kengo Kuma sera inaugurée vendredi 5 avril à Besançon
La Cité des Arts et de la Culture de Besançon, qui regroupe un conservatoire et le Fonds régional d'art contemporain (Frac) de Franche-Comté, sera inaugurée vendredi 5 avril 2013 en présence de l'architecte japonais Kengo Kuma qui signe une de ses premières commandes publiques d'Europe.
Le tribunal administratif juge « disproportionnée » la somme que demande à La Poste une commune de la Nièvre
« Le tribunal administratif a estimé que nous nous livrions à une sorte de chantage. » C’est ce qu’a déclaré Jany Siméon, le maire de La Chapelle-Saint-André (commune de 350 habitants de la Nièvre), suite au jugement que le tribunal administratif de Dijon lui a notifié par courrier daté du 20 février 2013.
Contentieux entre La Poste et La Chapelle-Saint-André (Nièvre), qui réclame une redevance pour occupation du domaine public
ErDF et France Télécom la paient déjà. La redevance pour occupation du domaine public peut-elle également s'appliquer à La Poste ? C'est la question que doit trancher le tribunal administratif de Dijon d'ici à fin février 2013. La juridiction administrative, saisie par La Poste, a mis le jugement en délibéré, à l'issue de l'audience ...
Rythmes scolaires : François Sauvadet appelle les maires à ne pas appliquer la réforme cette année
Dans un courrier adressé le 4 février 2013 aux 706 maires de la Côte-d’Or, le président du conseil général, François Sauvadet, leur demande « de reporter l’entrée en vigueur de la réforme en 2014 ». « Menée tambour battant, la réforme des rythmes scolaires va générer des coûts supplémentaires pesant sur le budget transport du ...
