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Sport - Page 43
Manifestations sportives sur la voie publique – Encadrement
Un projet de décret va moderniser les procédures administratives encadrant les manifestations sportives sur la voie publique.
Utilisation d’un produit à usage thérapeutique
L’Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) a refusé d’autoriser à un athlète l’utilisation d’un produit à usage thérapeutique pendant sa pratique du tir à l’arc.
Concours externe et interne d’éducateur territorial des activités physiques et sportives
Un arrêté annonce l’ouverture d'un concours externe et d'un concours interne d'éducateur territorial des activités physiques et sportives par le centre de gestion du Pas-de-Calais.
Examen professionnel d’éducateur territorial des activités physiques et sportives
Un arrêté annonce l’ouverture au titre de l'année 2012 d'un examen professionnel d'éducateur territorial des activités physiques et sportives à la promotion interne, par le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région Ile–de- France, en convention avec le centre interdépartemental de gestion de la petite ...
Circuits sportifs – régime
Les circuits sur lesquels se déroulent régulièrement des compétitions, essais ou entraînements à la compétition et démonstrations sont soumis à une homologation préalable.
Financement des équipements sportifs – Préparation de l’Euro 2016
Une proposition de loi vise à rendre éligibles aux mêmes aides les projets de réalisation ou de rénovation d’enceintes sportives qu’ils soient réalisés sous maitrise d’ouvrage publique, ou sous bail emphythéotique .
Suppression de la clause de compétence générale – Domaine sportif
Celle -ci ne s’applique pas pour le financement du sport, dans certaines conditions.
ETAPS
Un arrêté annonce l’organisation par le centre de gestion de la Sarthe d’un concours externe et un concours interne d'accès au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives, pour les collectivités territoriales et établissements publics territoriaux de la région Pays de la Loire.Les concours sont ouverts pour 29 ...
Educateurs territoriaux des activités physiques et sportives
Un arrêté annonce l’ouverture d’un concours externe et d’un concours interne pour le recrutement d'éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives par le centre de gestion de l’Eure.
Obligation de localisation
L’Union nationale des footballeurs professionnels soutenue par de nombreux sportifs a demandé au juge d’annuler pour excès de pouvoir l’ordonnance n° 2010-379 du 14 avril 2010 relative à la santé des sportifs et à la mise en conformité du code du sport avec les principes du code mondial anti-dopage.
