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Sport - Page 43
Euro 2016 – Financement des enceintes sportives
La loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 prévoit que les projets de construction ou de rénovation des enceintes sportives destinées à accueillir l'UEFA Euro 2016 ainsi que des équipements connexes permettant le fonctionnement de celles-ci, réalisés sous le régime du BEA, sont éligibles aux ...
CTAPS
Un arrêté annonce l’ouverture au titre de l'année 2012 du concours d'accès au grade de conseiller des activités physiques et sportives par le centre de gestion du Nord.
Droit de consentir à l’organisation de paris
Le Conseil d’Etat précise que le droit de consentir à l’organisation de paris sur les manifestations ou sur les compétitions sportives sur les résultats qu’elles comportent n’a pas le caractère de bien public.En effet, le juge considère que la loi du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du ...
Etaps
Un décret fixe le statut particulier du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives. Il prend en compte les modifications introduites par le décret n° 2010-329 du 22 mars 2010 modifié portant dispositions statutaires communes à divers cadres d'emplois de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction ...
Etaps
Un arrêté annonce l’ouverture en 2012 de concours de recrutement externe et interne d'éducateurs des activités physiques et sportives par le centre de gestion de la Moselle.
Educateur territorial des activités physiques et sportives – concours externe, interne, et troisième concours
Un arrêté du président du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région Ile-de-France annonce l’ouverture d’un concours d'éducateur territorial des activités physiques et sportives (externe, interne, troisième concours) par le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région ...
Manifestations sportives sur la voie publique – Encadrement
Un projet de décret va moderniser les procédures administratives encadrant les manifestations sportives sur la voie publique.
Utilisation d’un produit à usage thérapeutique
L’Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) a refusé d’autoriser à un athlète l’utilisation d’un produit à usage thérapeutique pendant sa pratique du tir à l’arc.
Concours externe et interne d’éducateur territorial des activités physiques et sportives
Un arrêté annonce l’ouverture d'un concours externe et d'un concours interne d'éducateur territorial des activités physiques et sportives par le centre de gestion du Pas-de-Calais.
Examen professionnel d’éducateur territorial des activités physiques et sportives
Un arrêté annonce l’ouverture au titre de l'année 2012 d'un examen professionnel d'éducateur territorial des activités physiques et sportives à la promotion interne, par le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région Ile–de- France, en convention avec le centre interdépartemental de gestion de la petite ...
