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Publié le 12/11/2008 • dans : TO parus au JO
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Un arrêté modifie l’arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d’exercer les fonctions d’animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme.
Références
Arrêté du 28 octobre 2008, JO du 11 novembre
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