Urbanisme
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Marseille (Bouches-du-Rhône) : Ville et promoteur main dans la main pour mener à bien un projet immobilier
Malgré une multitude de recours, le promoteur immobilier a tenu bon et a pu compter sur le soutien de la ville, qui tenait à une opération de requalification urbaine intégrant logements, commerces et équipements publics.
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Le statut juridique particulier des ponts
En raison de leur qualification juridique comme de la prise en charge des coûts afférents à leur entretien, les ponts peuvent être à l’origine de litiges importants.
Le classement d’un réseau de chaleur ou de froid (guide)
L’arrêté du 22 décembre 2012 relatif au classement des réseaux de chaleur est venu préciser le dispositif juridique acté par la loi Grenelle II et visant à rendre la procédure existante plus efficace et plus facile à mettre en œuvre.Le classement d’un réseau de chaleur ou de froid, prononcé par la collectivité ou le groupement ...
Environnement - Risques
La prévention de la pénibilité au travail
Dans le cadre du recul de l’âge légal de départ en retraite, porté à 62 ans à partir de 2017, la prévention de la pénibilité au travail et l’anticipation de l’usure professionnelle deviennent des enjeux majeurs pour l’autorité territoriale. Il s’agit à la fois de prévenir les maladies professionnelles, en particulier les ...
Études - Marchés - Méthodes
Les sociétés publiques locales (SPL)
La loi du 28 mai 2010 a institué les SPL (Sociétés publiques locales), sociétés au capital entièrement public, qui peuvent s’ouvrir à toutes les compétences des collectivités. Cette Fiche pratique technique a pour objet d’en présenter leur organisation et leur fonctionnement, leur cadre d’intervention, leur différence par rapport ...
Études - Marchés - Méthodes
Marchés publics : le choix des offres
Les dispositions du Code des marchés publics 2006 concernant la sélection des offres ont fait évoluer le contour de l’offre économiquement la plus avantageuse avec des critères d’attribution complétés et leur pondération affirmée. Dans un contexte économique tendu, l’objet de cette fiche est d’en rappeler les dispositions avec un ...
AMÉNAGEMENT
Urbanisme : La nouvelle dynamique des centres-villes
POURQUOI ?Grâce aux efforts des collectivités visant à rendre la ville plus agréable à vivre et à l’évolution des comportements des consommateurs, les centres-villes urbains retrouvent une seconde vie.COMMENT ?Améliorer l’habitat, favoriser les transports en commun et les mobilités douces, développer les commerces et organiser leur ...
Assainissement
Nantes métropole (Loire-Atlantique) : Les boues d’épuration sèchent au soleil
L’énergie solaire déshydrate près d’un quart du gisement de boues issues du traitement des eaux usées de l’agglomération. A la clé : des gains énergétiques sur le transport, à l’issue d’un investissement élevé.
Eau
Luttes d’influence avant la construction d’un Grand Paris de l’eau
Les deux principaux opérateurs publics de l’eau de la région parisienne - le Syndicat des eaux d’Île-de-France et la régie Eau de Paris – souhaitent faire entendre leurs voix dans le cadre des discussions sur le Grand Paris de l’eau. Inexorablement, la question d’une mutualisation de leurs moyens va se poser, mais pour l’heure ...
Bâtiment
Sols, murs, plafonds : penser à l’éclairage intérieur dès la conception
La qualité de l’éclairage d’un espace intérieur dépend du choix des appareils mis en œuvre et de la technicité déployée par le concepteur. Mais cet éclairage sera aussi impacté par le choix des surfaces de parement des murs, des plafonds et des sols, tout autant que leur positionnement dans l’espace, le pouvoir réverbérant ou ...
Urbanisme
Le Plessis-Robinson réinterprète la cité-jardins
La nouvelle cité-jardins du Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine) a remporté l’édition 2012 du Grand Prix européen de l’urbanisme (1). Inauguré en 2008, ce quartier propose une version rénovée du concept de « ville à la campagne ».
Forêts
Nantes Métropole fait pousser des forêts urbaines
La communauté urbaine nantaise va planter, d’ici 2030, trois forêts d’une surface totale de 1 430 hectares, soit l’équivalent de 2000 terrains de football. Un projet ambitieux dont la mise en oeuvre se révèle complexe.
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Chauffage urbain
Chauffage : Metz-Chambière passe au bois
Le réseau de chaleur de Metz délaisse en partie le charbon et le gaz au profit de la biomasse. Le combustible représente 30 % de l’approvisionnement d’une centrale qui produit par ailleurs 10 MW d’électricité.
Urbanisme
La communauté urbaine de Bordeaux prépare son PLU-Grenelle pour 2015
Avec l’ambition d’accueillir près de 300 000 nouveaux habitants et 75 000 nouveaux emplois d’ici 2020, l’agglomération prépare un document de planification intercommunal fusionnant urbanisme, habitat et déplacements.
DÉCHETS
Sived centre ouest Var : Commerçants et producteurs, agents de prévention
Avec une association spécialisée, le syndicat a créé l’outil « commerce engagé ». Objectifs : supprimer les sacs de caisse, créer un réseau de consigne, promouvoir la vente en vrac et le réemploi des emballages
ANALYSE
Réseau initiative publique très haut débit
La nouvelle génération des réseaux d’initiative publique lancée par les collectivités, à très haut débit en fibre optique jusqu’à l’usager final, est soumise à un certain nombre de règles, voire de contraintes particulières. Elle nécessite une vigilance accrue sur certains points.
URBANISME
Faire évoluer son PLU à compter de 2013
Il est parfois difficile de s’y retrouver entre les différentes procédures en vigueur permettant de faire évoluer son plan local d’urbanisme (PLU). C’est la raison pour laquelle le gouvernement a clarifié le droit en la matière par une nouvelle réforme entrée en application le 1er janvier.
ÉNERGIE
Nantes (Loire-Atlantique) : Un pôle « enfance » concilie architecture et environnement
Une vue magnifique sur les anciens chantiers navals, l’ancien port et de vieux platanes : ce n’est pas un restaurant panoramique mais le pôle « enfance » Aimé-Césaire sur l’île de Nantes. Ouvert depuis septembre 2012, il est doté d’une école, d’un centre de loisirs et d’une crèche. « Avec ses toitures ...
Développer la coopération « public-public »
Sous l’impulsion de la Cour de justice de l’Union européenne est né le concept de coopération « public-public ». Échappant au droit de la commande publique « institutionnalisée » ou « contractuelle », cette coopération constitue un des outils de la mutualisation.
Eclairage public
Concilier économies d’énergie et sécurité
La loi « Grenelle 2 » prône une utilisation raisonnée de l’énergie, objectif qui amène certains élus à envisager une extinction, totale ou partielle, de l’éclairage public. Sécurité publique et économies d’énergie, tel est le dilemme auquel les maires se trouvent confrontés.
