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Ruralité - Page 172
Trois agglos font vitrine commune pour attirer les entreprises franciliennes
Trois agglos (Valence-Romans, Vendôme et Vitré) ont décidé de réunir leurs atouts pour communiquer et attirer des entreprises franciliennes.
Budget, fusion des régions, terrorisme : la diplomatie des collectivités locales en question…
La semaine des ambassadeurs, qui se tient à Paris du 29 août au 2 septembre, est l'occasion de faire un point sur l'action extérieure des collectivités locales et son évolution; le tout dans un contexte de resserrement financier et de réforme institutionnelle côté collectivités françaises, mais aussi d'insécurité grandissante dans ...
Cet article fait partie du dossier :
Le nouveau souffle de la coopération décentralisée
Les fermes bientôt protégées contre l’appétit des investisseurs ?
Entre 1997 et 2015, le prix des terres a augmenté de 54 %. Le projet de loi « Sapin 2 », qui sera examiné à la mi-septembre en commission mixte paritaire, comporte des mesures pour éviter que des investisseurs ne rachètent des exploitations au prix fort et empêchent de jeunes agriculteurs de s’installer.
Quatre nouveaux contrats proposés aux médecins pour lutter contre les déserts médicaux
Avec la signature d'une nouvelle convention entre la Sécurité sociale et les médecins indépendants se créent quatre nouveaux dispositifs qui visent à réduire les déserts médicaux.
Calcul du montant d’une dotation allouée aux établissements de santé
Un arrêté du 5 août fixe les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux établissements de santé en application de l'article L. 162-22-20, qui met en place une dotation complémentaire, accordée lorsque ces établissements de santé satisfont aux critères liés à ...
Les textes officiels décryptés parus début août 2016
Retrouvez notre sélection et notre décryptage des textes officiels parus, non parus, au Journal officiel, des jurisprudences, des réponses aux questions écrites pour les secteurs social, sanitaire, et médico-social parus début août 2016.
Loi Biodiversité : le Conseil constitutionnel valide en grande partie le texte
Saisi par les parlementaires, le Conseil constitutionnel s'est prononcé le 4 août dernier sur la constitutionnalité de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, qui comprenait 174 articles. Très peu de dispositions ont été censurées, parmi lesquelles celle concernant la remise d'un rapport du gouvernement ...
Les textes officiels décryptés parus dans la semaine du 25 juillet 2016
Retrouvez notre sélection et notre décryptage des textes officiels parus, non parus, au Journal officiel, des jurisprudences, des réponses aux questions écrites pour les secteurs social, sanitaire, et médico-social parus dans la semaine du 25 juillet 2016.
Quand PLUi et plan-climat permettent de gagner en cohérence territoriale
La communauté de communes Jura Nord entame une réflexion sur l’élaboration à la fois de son projet de territoire et de son plan climat-air-énergie, qu’elle souhaite articuler avec son plan local d’urbanisme intercommunal. Par cette démarche, elle espère gagner en cohérence territoriale.
Camping-cars : le numéro d’équilibriste des maires
Ils sont des milliers cet été sur les routes de France à prendre leurs vacances dans leur « maison roulante ». En perpétuelle hausse, les camping-caristes sont près d'1,5 million en Europe. Une tendance qui oblige les maires à trouver un équilibre entre accueil touristique et sécurité publique.
