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Energie - Page 625

Environnement 08/06/2000

Les plages polluées par l’Erika sous haute surveillance

Les pouvoirs publics fixent les conditions d'ouvertures des plages polluées par les hydrocarbures à la suite du naufrage de l'Erika. Dans les cinq départements concernés (1), le secrétariat d'Etat à la santé et le ministère de l'environnement ont fait procéder à une évaluation des risques sanitaires. En fonction de ces résultats les ...

Environnement 07/06/2000

Le plan régional pour la qualité de l’air de la région d’Ile de France approuvé

Par un arrêté du 31 mai 2000, Jean-Pierre Duport, préfet de la région d'Ile de France a approuvé le plan régional pour la qualité de l'air. Désormais, ce plan d'action résume la stratégie des autorités publiques en matière de qualité de l'air en Ile de France. Soumis à l'enquête publique à l'automne dernier, il a été depuis ...

Environnement 06/06/2000

Rhône-Alpes crée le Parc Régional des Monts d’Ardèche

La région Rhône-Alpes vient de créer le Parc naturel régional des Monts d'Ardèche, le 5ème parc existant en totalité sur son territoire, et a entériné la constitution d'un syndicat mixte de gestion (SMPMA). Ce dernier est composé de 176 délégués représentant la région, le département de l'Ardèche, les 132 communes sur le ...

Environnement 31/05/2000

Les enfants veulent mieux protéger l’eau des rivières

Le 7ème Parlement des enfants qui s'est tenu à l'Assemblée nationale le 27 mai, a adopté une proposition de loi visant à l'amélioration de la protection de l'eau des rivières. La proposition de loi retenue a vocation à devenir une loi de la République, les députés reprenant désormais traditionnellement les propositions du Parlement des ...

Environnement 30/05/2000

Quatre PDU adoptés

Seulement quatre plans de déplacements urbains ont été approuvés à un mois de la date butoir fixée par la loi sur l'air, a révélé Jacques Auxiette, président du Groupement des autorités responsables de transport (Gart) lors du vingtième anniversaire de cette association. Les quatre bons élèves sont les villes de Lyon, Rouen ...

Energie 26/05/2000

Consultation publique sur la tarification de l’accès aux réseaux d’électricité

La Commission de régulation de l'électricité (CRE) a adopté un projet de document relatif aux principes de la tarification de l'utilisation des réseaux électriques publics de transport et de distribution. Il s'agit d'organiser l'accès des nouveaux entrants aux réseaux électriques publics. Les différents opérateurs - clients éligibles ...

Energie 23/05/2000

Une carte de France du nucléaire sur le Web

L'Autorité de sûreté nucléaire, qui est placée sous l'autorité conjointe du ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire et du secrétariat d'état à l'industrie, a mis en ligne sur son site une carte de France du nucléaire. Elle permet d'accéder aux informations sur la Sûreté Nucléaire relatives à chaque région ...

Environnement 22/05/2000

Plus de décharge « objets encombrants » pour les Alpes Maritimes

Le tribunal administratif de Nice a en effet annulé en fin de semaine dernière l'arrêté préfectoral autorisant l'ouverture de la décharge publique de la Glacière, située sur le territoire de Villeneuve-Loubet. C'est cette commune de près de 13 000 habitants qui avait attaqué l'arrêté, pour des raisons de santé publique, car le site de ...

Environnement 09/05/2000

La justice annule le SDDU de la métropole lilloise

Le tribunal administratif de Lille vient d’annuler le schéma directeur de développement et d'urbanisme (SDDU) de l’agglomération de Lille. Ce document avait été adopté au terme d’une très longue procédure en décembre 1997. Le tribunal administratif, saisi par la fédération écologiste Nord Nature, a considéré que le ...

Energie 05/05/2000

Assouplissement des conditions de desserte en gaz des communes

Alors qu'un plan triennal de desserte en gaz naturel a été publié au J.O.le 12 avril dernier, et concerne les communes qui ont souhaité figuré dans le schéma national de desserte en gaz, un premier bilan dressé par Gaz de France laisse apparaître qu'environ 1600 nouvelles communes devraient être desservies dans les trois ans qui ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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