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Energie - Page 592
Collectif de défense des communes minières de Lorraine : conclusions de la consultation des Lorrains
Près de 25.000 Lorrains se sont prononcés pour une meilleure indemnisation des dégâts miniers et contre l'ennoyage (inondation) des galeries minières à l'abandon, lors d'une consultation organisée entre le 10 et le 23 novembre par le collectif de défense des communes minières de Lorraine, a-t-on appris jeudi auprès du collectif.Sur les ...
L’Etat et la ville de Bollène reconnus coupables des inondations de 1993
La cour administrative d'appel de Marseille a admis la responsabilité de l'Etat et de la commune de Bollène (Vaucluse) dans les inondations qui ont provoqué d'importants dégâts en 1993 lors de la crue de la rivière Le Lez.La cour a retenu vingt-cinq requérants dont une mutuelle d'assurance. "Elle a retenu à 35% la responsabilité de la ...
Contrat de concession entre EDF et les communes de l’ouest guyanais
La communauté de communes de l'ouest guyanais (8 communes : 37.000 habitantsrépartis sur 40.0000 km2) a signé le 16 novembre un contrat de concessionavec EDF pour la desserte de 5 communes isolées. En raison de l'étendue du territoire, d'une faible densité de la population qui se concentre sur le littoral, EDF a limité son réseau ...
Contrat de concession entre EDF et les communes de l’ouest guyanais
La communauté de communes de l'ouest guyanais (8 communes : 37.000 habitantsrépartis sur 40.0000 km2) a signé le 16 novembre un contrat de concessionavec EDF pour la desserte de 5 communes isolées. En raison de l'étendue du territoire, d'une faible densité de la population qui se concentre sur le littoral, EDF a limité son réseau ...
Congrès 2003 – Déchets : l’Ademe soutiendra les études, non les investissements
L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) devrait consacrer en 2004 environ 70 millions d'euros à la gestion des déchets, selon les indications de Daniel Béghin, directeur des déchets municipaux qui s'exprimait dans le cadre du Congrès des maires. Ce montant, inscrit dans la loi de finances initiale, devra permettre ...
Congrès 2003 – Emballages : l’AMF souhaite une prise en charge de la moitié du coût
L'Association des maires de France souhaite que les sociétés agréées (Adelphe et Eco-Emballages) soutiennent à hauteur de 12 euros par an et par habitant le tri des déchets d'emballages. Cette requête, formulée dans le cadre du Congrès des maires, correspondrait à une prise en charge d'environ 50 % des coûts de collecte et de ...
SMCL 2003 Energie : Fontaine se veut rassurante envers les collectivités
"La libéralisation de l'énergie et le service public ne doivent pas être opposés mais se conforter l'un l'autre", a déclaré Nicole Fontaine, au cours de la conférence organisée, le 18 novembre, par Enerpresse dans le cadre du SMCL. La ministre déléguée à l'Industrie a notamment assuré que le futur tarif d'accès au réseau devra être ...
Les maires d’Ile-de-France veulent s’impliquer dans les plans anti-inondation
Les maires d'Ile-de-France ont fait savoir qu'ils souhaitaient être partenaires des dispositifs visant à prévenir ou affronter des crues exceptionnelles en Ile-de-France et que soit défini un "partage des responsabilités" avec l'Etat.Claude Pernès, président (UDF) de l'Association des maires d'Ile-de-France (AMIF), et Alain Audoubert ...
Les maires d’Ile-de-France veulent s’impliquer dans les plans anti-inondation
Les maires d'Ile-de-France ont fait savoir qu'ils souhaitaient être partenaires des dispositifs visant à prévenir ou affronter des crues exceptionnelles en Ile-de-France et que soit défini un "partage des responsabilités" avec l'Etat.Claude Pernès, président (UDF) de l'Association des maires d'Ile-de-France (AMIF), et Alain Audoubert ...
Sita France (groupe Suez) reprend Metaleurop, le site le plus pollué de France
Sita, filiale de traitement des déchets du groupe Suez, a été désigné par la justice pour reprendre le site de Metaleurop Nord.Le projet se décline en trois phases : la dépollution du site pour un montant de 22 millions d'euros, le redéploiement économique et la création d'un pôle écologico-culturel (musée des fondeurs). Pour la ...
