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Energie - Page 571

Environnement 27/01/2005

Deux organisations s’unissent pour promouvoir l’éolien

Le Syndicat des énergies renouvelables (SER) et l'association France énergie éoliennes (FEE), après avoir collaboré pendant un an, ont annoncé jeudi dans un communiqué commun leur décision de s'unir pour promouvoir et défendre l'énergie éolienne.Les modalités précises de cette union, qui fera de FEE la branche éolienne du SER, seront ...

Environnement 26/01/2005

Le Plan Santé-environnement officiellement en bonne voie

Le Plan national Santé-Environnement, qui vise notamment à prévenir les pathologies d'origine environnementale, a été mis effectivement en route, selon une communication présentée mercredi en conseil des ministres par Philippe Douste-Blazy (Santé) et Serge Lepeltier (Ecologie).Pour réduire la pollution de l'air due aux particules, une ...

Environnement 24/01/2005

Climat : les collectivités, bénéficiaires indirectes des « quotas de CO2 »

La Caisse des dépôts, Dexia et Dalkia (Veolia Environnement) entendent faire profiter financièrement les collectivités des économies de dioxyde de carbone (CO2) réalisées sur leur patrimoine. Le Plan national d'allocations de quotas (PNAQ), arrêté fin 2004 en application d'une directive européenne de 2003, fixe à l'industrie des ...

Environnement 21/01/2005

Risques naturels : le fonds « Barnier » mobilisable pour des acquisitions préventives

Le fonds de prévention des risques naturels majeurs, instauré en 1995 par la loi "Barnier", peut désormais être mobilisé par les communes, les EPCI et l'Etat pour acquérir à l'amiable des biens fortement sinistrés par une catastrophe naturelle ou exposés à des risques naturels majeurs menaçant gravement des vies humaines. C'est le sens ...

Environnement 19/01/2005

Dominique de Villepin annonce de nouveaux critères pour l’indemnisation sécheresse

Le ministre de l'Intérieur, Dominique de Villepin, a annoncé le 19 janvier, lors de la séance des questions d'actualité à l'Assemblée nationale, que des nouveaux critères allaient être définis pour élargir les droits à indemnisation après la sécheresse de 2003.Le ministre, qui répondait à Guy Drut (UMP, Seine-et-Marne), a indiqué ...

Environnement 18/01/2005

Décharge chimique: Novartis et Ciba SC mis en demeure par un maire français

Le village frontalier de Neuwiller (Haut-Rhin) a mis en demeure les groupes suisses Novartis et Ciba SC de "procéder à la sécurisation" et à l'"assainissement" d'un site qui a servi de "décharge chimique sauvage" à ces sociétés bâloises il y a plusieurs décennies, a annoncé Alain Escalin, maire de cette commune de 600 habitants.Une ...

Energie 17/01/2005

Boissey-Le-Châtel concède la distribution du gaz à une société privée

La commune de Boissey-Le-Châtel (Eure, 698 habitants) a signé, le 10janvier, un contrat de concession de distribution publique de gaz avec lasociété Antargaz. Située en milieu rural, la commune souhaitait de longue date l'installationd'un réseau de distribution de gaz, mais n'intéressait pas Gaz de France quipréfère se concentrer sur les ...

Environnement 13/01/2005

L’ONF équilibrera ses comptes en 2005

Cinq ans après la tempête, l'Office national des forêts (ONF) résorbe progressivement ses déficits (24 millions d'euros en 2004, contre 60 en 2003 et 88 en 2002) et vise le retour à l'équilibre en 2005. Ses recettes de ventes de bois s'améliorent et ses prestations de services se diversifient (plans de prévention des risques incendie ...

Environnement 13/01/2005

Alpes de Haute-Provence : suppression des sacs plastiques au 1er février

Le conseil général des Alpes de Haute-Provence a signé une charte d'engagement avec les sept enseignes de la grande distribution présentes sur son territoire pour la suppression des sacs plastiques jetables. Les différents magasins s'engagent à ne plus les distribuer aux caisses à partir du 1er février, la campagne de communication et ...

Energie 12/01/2005

Première distribution de gaz concédée par une commune à un opérateur privé

Le Syndicat intercommunal de l'électricité et du gaz de l'Eure (SIEGE) et le distributeur Antargaz ont signé le premier contrat de distribution publique de gaz concédée par une commune à un opérateur privé depuis l'ouverture du marché à la concurrence. Par ce contrat signé lundi, le distributeur indépendant Antargaz s'est vu attribuer ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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