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Energie - Page 569

Environnement 12/08/2005

Fuite à une raffinerie Total : la mairie de Sausset-les-Pins porte plainte

La mairie de Sausset-les-Pins (Bouches-du-Rhône) a annoncé avoir déposé plainte auprès du parquet d'Aix-en-Provence à la suite d'une pluie de gazole dimanche, provoquée par une fuite à la raffinerie Total de La Mède."Nous avons déposé plainte ce jeudi à la fois pour non respect du Code de l'environnement, et en raison de la tardiveté ...

Environnement 11/08/2005

Sécheresse: plus des deux tiers des départements touchés

Plus des deux tiers des départements français sont touchés par une sécheresse qui n'épargne pratiquement aucune région, provoquant une polémique sur la progression des cultures irriguées, principalement le maïs, grandes consommatrices d'eau.La sécheresse continue de gagner du terrain et deux nouveaux départements -la Loire et le ...

Energie 11/08/2005

Un décret sur les impayés des factures d’électricité paraît au JO

Un décret en date du 10 août sur la procédure applicable en cas d'impayés des factures d'électricité, qui prévoit notamment une réduction de la fourniture d'énergie, a été publié jeudi au Journal officiel.Lorsqu'un consommateur est en situation d'impayé, son fournisseur d'électricité l'informe qu'à défaut de règlement dans un ...

Environnement 08/08/2005

L’Isère se lance dans la mise en place d’un Agenda 21

La décision est prise au conseil général : l'Isère aura son Agenda 21 d'ici à la fin de 2006. Les réunions publiques se dérouleront jusqu'à la fin de l'année, tandis que le conseil général lancera des sessions de formation pour familiariser élus et techniciens à ce concept. Par ailleurs, le département vient d'apprendre qu'il ...

Environnement 08/08/2005

Incendies : déjà 11000 ha de forêts brûlés

Plus de 11000 hectares de surfaces brûlées depuis le début de l'année. C'est ce qu'a révélé le ministère de l'Intérieur à la fin du mois de juillet alors que la sécheresse continue de gagner du terrain. A la même époque, 5200 ha de forêts avaient été parcourus par le feu en 2003 et 20 000 ha en 2004.

Environnement 13/07/2005

Décharges illégales: l’Hérault et l’Aveyron en tête des mauvais élèves

L'Hérault et l'Aveyron ont chacun plus de 30 décharges non autorisées et sont en tête des départements en infraction avec la réglementation dans ce domaine, selon un recensement des décharges illégales établi au 15 juin et publié par le ministère de l'écologie.Au total, indique le ministère dans un communiqué, 693 décharges non ...

Environnement 13/07/2005

Déchets radioactifs : un projet de plan national de gestion mis sur internet

Un projet de Plan national de gestion des déchets radioactifs et des matières valorisables (PNGDR-MV) a été mis sur son site internet par l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) pour consultation.Ce plan, note l'Autorité, "doit permettre de trouver des solutions qui garantissent une gestion claire, rigoureuse et sûre sur le long terme de ...

Energie 11/07/2005

De nouveaux parcs éoliens en Vendée

La préfecture de la Vendée a annoncé la signature par le préfet Christian Decharrière de permis de construire pour deux parcs éoliens de 11,5 mégawatts en limite des communes de Longueville-sur-mer et du Bernard.Les deux parcs, dont les promoteurs sont la Régie d'électricité de Vendée et la société allemande Umweltkontor, seront ...

Energie 07/07/2005

Loire-Atlantique : une sem pour l’éolien

La collectivité veut constituer une société d'économie mixte pour stimuler la construction de parcs éoliens. 64 projets ont été recensés : 5 d'entre eux ont déjà obtenu un agrément de la commission des sites, mais aucun n'a encore démarré. La décision du conseil général fait suite à un voyage d'études, mené en novembre dernier ...

Environnement 29/06/2005

L’incinérateur de la communauté urbaine de Marseille contesté au tribunal administratif

Le feuilleton de l'incinérateur de la communauté urbaine de Marseille se poursuit. Le tribunal administratif pourrait en effet annuler pour vice de forme la délibération votée par le conseil communautaire le 20 décembre 2003 sur le principe d'une délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un incinérateur pour ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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