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Energie - Page 433
Décentralisation énergétique, déchets : ce qu’Amorce attend du gouvernement
L’association Amorce a tenu à faire entendre sa voix jeudi 6 septembre 2012 à l’approche de la Conférence environnementale, en rappelant qu’elle n’y a toujours pas été invitée et, surtout, en exprimant ses principales attentes concernant ce grand débat organisé les 14 et 15 septembre.
Conférence environnementale : l’association Amorce s’alarme de ne pas pouvoir participer au débat
La principale association des collectivités et des professionnels sur les questions de gestion des déchets, de l’énergie et de l’environnement n’a pas été invitée par le gouvernement à participer à la Conférence environnementale organisée les 14 et 15 septembre 2012. Une situation qui inquiète Nicolas Garnier, délégué général ...
Qualité de l’air intérieur : l’environnement des enfants sous surveillance
POURQUOI ?• Les locaux abritent des polluants issus des matériaux de construction, du traffic routier, de l’activité agricole… • Les enfants, qui passent 90 % de leur temps en lieux clos, y sont particulièrement sensibles. POUR QUI ?• La loi « Grenelle 2 » impose la surveillance de la qualité de l’air ...
Conseil à l’électrification rurale
Un décret est relatif à la composition et au fonctionnement du nouveau conseil à l'électrification rurale mentionné au neuvième alinéa du I de l'article L.2224-31 du Code général des collectivités territoriales et ayant vocation à être consulté en matière d'aides à l'électrification rurale.
L’écobox, des économies d’énergie livrées au domicile lillois
Lampe basse consommation, thermomètre, système de coupe-veille et même vinaigre blanc : l’arsenal de l’écobox est prêt à être livré. Depuis janvier 2012, la mairie de Lille dispose d’une arme supplémentaire dans la lutte contre la précarité énergétique, dont elle équipe huit jeunes qui effectuent leur service civique. Une ...
Les petites communes regrettent l’ancienne taxe
Depuis 2012, en application de la loi « Nome », les communes de moins de 2 000 habitants membres d’un syndicat ne perçoivent plus la taxe locale d’électricité. La loi vise la qualité de la distribution électrique et un meilleur contrôle de la taxe.
Nantes métropole étend son réseau de chaleur urbain
Nantes métropole va quadrupler la longueur de la zone Centre-Loire de son réseau de chaleur. « Nous développons l’utilisation des énergies renouvelables sur l’agglomération et nous contribuons à la maîtrise des dépenses de chauffage », précise Maryline Guillard, directrice « énergie, environnement et ...
Le syndicat intercommunal d’énergie de Côte d’Or expérimente les leds pour l’éclairage public
«On parle beaucoup de l’éclairage à leds mais qu’en est-il vraiment de ses qualités ? » s’interroge Bruno Kablitz, responsable des services techniques du Syndicat intercommunal d’énergies de Côte-d’Or (Siceco). A la demande de la ville de Talant (12 000 hab.), le syndicat les expérimente en éclairage public. Car essayer ...
Le correspondant informatique et libertés
La loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, complétée par un décret d’application en 2005 (suivi d’un autre décret en 2007) introduit la possibilité, pour les organismes publics et privés, de nommer un « correspondant à la protection des données à caractère personnel », couramment appelé « correspondant ...
Les contrôles exercés sur les SEML
Les sociétés d’économie mixte locales sont soumises à un ensemble de contrôles stricts et spécifiques (internes et externes) qui ont leur origine dans le fait que les SEML se trouvent à la frontière de deux droits, le droit public et le droit des affaires.
