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Culture - Page 235
Rénovation énergétique ou protection du patrimoine ? Les deux !
Avec son atlas de la rénovation, la communauté d’agglomération havraise a réussi à réconcilier les architectes, les spécialistes du climat et les professionnels du bâtiment, et à augmenter le rythme des opérations.
ERP : des vestiaires accessibles à tous
Qu’il s’agisse de locaux existants ou de bâtiments neufs, les établissements recevant du public doivent pouvoir accueillir toute personne capable de vivre de façon indépendante et autonome, et ce quelle que soit sa(ses) déficience(s). Cette obligation concerne notamment les vestiaires de différents équipements des collectivités ...
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Les ERP face au défi de la mise en accessibilité
Droit des auteurs : la numérisation des livres indisponibles remise en cause
La Cour de justice européenne a déclaré illégaux certains aspects du dispositif de numérisation des œuvres indisponibles. Sans toutefois l’invalider dans son ensemble.
Droits d’auteur et lectures publiques : les bibliothécaires invoquent les droits culturels
L’Association des bibliothécaires de France et la Société civile des éditeurs de langue française sont en cours de négociation sur les droits réclamés aux collectivités sur les représentations d’œuvres en public.
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Les collectivités (re)découvrent les droits culturels
Droit d’auteur sur les lectures en public : les négociations ont commencé
Editeurs et bibliothécaires ont eu une première rencontre le 14 novembre 2016, alors que les premiers réclament aux communes le versement de droits sur les lectures publiques. Revue des principaux arguments des uns et des autres, en attendant la suite des négociations.
Prêt en bibliothèque : l’e-book assimilable au livre traditionnel
La Cour de Justice européenne a rendu un jugement qui fera date, mais qui est loin de régler toutes les questions relatives au prêt du livre numérique. Une chose semble sûre : Prêt Numérique en Bibliothèque va devoir s’adapter.
Livre blanc sur le patrimoine : les 5 points qui interpellent les collectivités et l’Etat
Dans un livre blanc adressé « aux Français et à leurs élus », 11 associations nationales avancent 22 propositions pour revoir la gouvernance et la gestion du patrimoine mobilier et immobilier. Les signataires réclament une refonte du rôle des collectivités.
Droit d’auteur : vers une prise en compte des «spécificités des bibliothèques» ?
La Société civile des éditeurs de langue française (SCELF) veut entrer en concertation avec les bibliothécaires pour mettre au point un barème pour la perception des droits d’auteur au titre des lectures en public.
Redevance d’archéologie préventive : le compte n’y est pas
Depuis le 4 novembre 2016 s’applique le nouveau régime de reversement de la redevance d’archéologie préventive (RAP) aux collectivités réalisant des diagnostics. Malgré des avancées, les archéologues territoriaux souhaitent le faire évoluer.
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Comment donner un avenir à l’archéologie préventive Les éditeurs mettent la pression sur les collectivités
La Société civile de l’édition de langue française (SCELF) réclame aux collectivités des droits d’auteur pour les œuvres adaptées dans le cadre de leurs animations.
