Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Régions - Page 916

Justice, jurisprudence 23/05/2007

Lorraine. L’Opac des Vosges condamné après le décès d’une locataire à cause d’une rambarde

L'Office public d'aménagement et de construction (Opac) des Vosges a été condamné à 50.000 euros d'amende par le tribunal correctionnel d'Epinal pour la rupture d'une rambarde qui avait entraîné le décès d'une locataire en 2002, a indiqué mercredi l'avocat des parties civiles.Le 15 novembre 2002, une femme de 80 ans est morte après une ...

Culture 22/05/2007

Paca. Quatorze oeuvres contemporaines pour le tramway de Nice

Lampadaires baroques, immenses palmiers opalescents de 20 mètres de haut, mosaïque de marbre, mâts surmontés de sept statues, oeuvre cinétique sur des barres HLM ou illuminations bleu Klein… Signées d'artistes français et européens, quatorze oeuvres jalonneront à partir de septembre le parcours du futur tramway de Nice.D'un coût global ...

Justice, jurisprudence 22/05/2007

Ile-de-France. Deux employés et un rappeur de Bobigny condamnés dans l’affaire du cédérom « anti-police »

Le tribunal correctionnel de Bobigny (Seine-Saint-Denis) a condamné le 21 mai pour diffamation et injure un rappeur et deux employés municipaux pour une chanson caricaturant la police sur un cédérom distribué en 2004 par la ville à 4 000 collégiens et lycéens, leur infligeant jusqu'à 3 000 euros d'amende.Selon le ministère public, deux ...

Transports 22/05/2007

Midi-Pyrénées. Accord sur le financement des études sur la ligne à grande vitesse (LGV) Toulouse-Bordeaux

Les collectivités locales de Midi-Pyrénées ont annoncé avoir trouvé un accord, le 21 mai à Toulouse, lors d'une réunion à la préfecture de région, pour le financement des études sur la LGV entre Bordeaux et Toulouse.Aux termes de celui-ci, le conseil régional participera à hauteur de 5,24 millions d'euros. La communauté ...

Justice, jurisprudence 21/05/2007

Ile-de-France. Enquête préliminaire sur de supposés fichiers ethniques à Asnières

Une enquête préliminaire a été confiée par le parquet de Nanterre à la Brigade de répression de la délinquance économique (BRDE) concernant des supposées listes électorales triées par origine ethnique par la ville d'Asnières (Hauts-de-Seine), a-t-on appris le 18 mai de sources proches du dossier. Le parquet de Nanterre a confirmé ...

Environnement 21/05/2007

Midi-Pyrénées. Première centrale solaire sur le toit du conseil régional, à Toulouse

Grâce à un montage juridique, la loi interdisant aux régions et aux départements de produire de l'électricité, le conseil régional de Midi-Pyrénées va installer une centrale solaire photovoltaïque sur son toit. Il l'a annoncé le 21 mai à Toulouse, dans un communiqué, en précisant qu'il s'agit d'une première en France."La région ...

Aménagement du territoire 21/05/2007

Foncier : le conseil économique et social régional de Bretagne préconise la création d’un observatoire régional

Dans son tout récent rapport sur la stratégie foncière régional, le conseil économique et social régional de Bretagne dresse un bilan argumenté de la situation locale, soumise à de fortes pressions géographiques, économiques et liées à son dynamisme démographique. Les auteurs préconisent notamment la création d'un observatoire ...

Technologies de l'Information et de la Communication 16/05/2007

Midi-Pyrénées. Le Lot promeut la télédéclaration

Conformément à sa volonté d'utiliser les TIC comme des outils d'insertion professionnelle et sociale, le conseil général du Lot s'est associé à la Caisse d'allocations familiales (CAF) et à la direction des services fiscaux pour expérimenter, en mai et en juin, la télédéclaration dans les espaces publics multimédias du département ...

Technologies de l'Information et de la Communication 16/05/2007

Ile-de-France. Un site sur le vélo en libre service parisien

Le site velib.paris.fr contient toute l'information disponible sur le service du «vélo en libre service», qui sera proposé aux Parisiens à partir du 15 juillet : explications sur le système de location, précisions sur le fonctionnement des stations, les tarifs, le système d'abonnement, etc. A partir du 13 juin,un formulaire d'abonnement à ...

Développement économique 16/05/2007

Nord-Pas-de-Calais. Batixia conforte son modèle original pour la relance économique

La société d'investissement régional (SIR) du Nord-Pas-de-Calais Batixia poursuit son parcours solitaire. Autorisée par la loi Solidarité et renouvellement urbains (SRU), le concept de SIR n'a donné lieu à ce jour qu'à une seule expérimentation, mais celle-ci se révèle très efficace. En quatre ans d'existence, Batixia a ainsi permis la ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement