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Régions - Page 875

Aménagement du territoire 17/09/2007

Ile-de-France. Nicolas Sarkozy reparle du grand Paris

Lors de l'inauguration de la Cité de l'architecture et du patrimoine, au palais de Chaillot, à Paris, le chef de l'Etat a souhaité, le 17 septembre, "un nouveau projet d'aménagement global du grand Paris". Nicolas Sarkozy, qui avait déjà relancé, en juin, le débat sur "un grand Paris", liant la capitale à sa périphérie, a demandé qu'il ...

Finances 14/09/2007

Aquitaine. La rétrocession de 10% du produit des radars automatiques est jugée insuffisante par le conseil général de Dordogne

La rétrocession par le ministère de l'Intérieur de 10% du produit des radars automatiques aux conseils généraux fait doucement rire en Dordogne. «Certes, c'est une ouverture de principe. Cependant, nous voulons plus. Il aurait été plus sage de proposer de partager à 50/50 cette manne», a déclaré le 14 septembre à la Gazette des ...

Finances 14/09/2007

Pays de la Loire. L’agglomération angevine contrainte de baisser le taux de sa taxe professionnelle de 17,7 % à 15,7 %

La communauté d'agglomération d'Angers a voté le 12 septembre un nouveau taux pour sa taxe professionnelle unique 2007 : 15,7 % au lieu de 17,7 %. Ce réajustement intervient après une ordonnance de référé du tribunal administratif de Nantes en date du 23 juillet 2007 : celle-ci a suspendu la délibération de la collectivité qui avait ...

Aménagement du territoire 14/09/2007

Franche Comté. Le territoire de Belfort innove dans ses transports en commun

En présentant, le 14 septembre, le model de bus GPL qui équipera entièrement sa flotte de 36 unités d'ici à la fin de l'année, le Syndicat mixte des transports en commun du territoire de Belfort (SMCT) mise sur l'innovation. «Nous serons la première flotte de collectivité composée à 100% de véhicules GPL. En outre, nous avons ...

Handicap 14/09/2007

Aquitaine.Installation du comité local du FIPHFP

Le comité local aquitain du Fonds pour l'insertion professionnelle des handicapés dans la fonction publique (FIPHFP) vient d'être officiellement lancé, le13 septembre à Bordeaux. Son objectif : accompagner les employeurs publics des trois fonctions publiques (territoriale, hospitalière, d'Etat) pour qu'ils atteignent le taux d'emploi de 6 ...

Associations 14/09/2007

Nord-Pas-de-Calais. La Nord adopte une charte avec les associations

Pour inscrire ses relations dans la durée et «le respect des valeurs partagées», le conseil régional Nord-Pas-de-Calais vient de se doter d'une «charte d'engagements réciproque» avec le monde associatif. Considérant les associations comme des acteurs essentiels de la vie régionale, la région a ouvert depuis plusieurs mois une démarche ...

Justice, jurisprudence 13/09/2007

Haute-Normandie. Amende de 2,6 millions d’euros au port du Havre, pour abus de position dominante

Le Conseil de la concurrence a infligé une amende de 2,6 millions d'euros au port autonome du Havre, pour abus de position dominante, a-t-il annoncé le 13 septembre dans un communiqué.Le Conseil de la concurrence, qui a été saisi dans cette affaire par la Société générale maritime (Sogema), a également infligé une sanction de 150.000 ...

Développement économique 13/09/2007

Lorraine. La ville de Vittel rachète ses thermes

Le conseil municipal de Vittel a adopté, le 11 septembre, la délibération prévoyant le rachat de l'établissement thermal, de la galerie couverte qui le longe et de l'hôtel des Thermes par la commune au groupe Partouche pour un montant de 4,6 millions d'euros. Lors de leur acquisition, le groupe Partouche s'était engagé à maintenir ...

Transports 13/09/2007

Ile-de-France. La ville de Paris remboursera l’abonnement annuel Vélib’ de ses agents

La mairie de Paris a annoncé le 12 septembre que l'abonnement annuel (29 euros) Vélib' sera "remboursé intégralement" pour les agents de la Ville de Paris.Dans un communiqué, la ville précise qu"'il s'agit "d'encourager les agents municipaux à utiliser Vélib' dans le cadre de leurs déplacements professionnels ou personnels"."Cette mesure ...

Transports 13/09/2007

Champagne-Ardenne. VNF et conseil général de Haute-Marne cherchent un accord pour financer la réfection d’un pont

Le pont tournant qui enjambe le canal de la Marne à Humes-Jorquenay et qui relie les deux parties du village entre elles est tombé en panne à la mi-juillet. Depuis, les 600 habitants de cette commune proche de Langres attendent un signe qui leur permettrait d'espérer une remise en état rapide de cet ouvrage centenaire qui appartient à Voies ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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