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Régions - Page 861

Transports 16/10/2007

Rhône-Alpes. Le conseil régional achète 24 rames tram-train

Le conseil régional a présenté le nouveau matériel "tram-train" qui sera mis en service sur le réseau ferroviaire rhônalpin début 2011. Déclinaison du tramway Citadis, le tram-train Dualis - ou tramway périurbain bimode et modulable - est fabriqué par Alstom, constructeur retenu lors d'une démarche fédérative de plusieurs régions ...

Justice, jurisprudence 16/10/2007

Ile-de-France. La ville de Paris fait appel du jugement annulant son plan local d’urbanisme (PLU)

La ville de Paris vient de faire appel du jugement du tribunal administratif annulant en août 2007 des dispositions de son plan local d'urbanisme (PLU) relatives notamment aux rez-de-chaussée commerciaux et artisanaux. Le juge administratif de Paris avait annulé la mesure "qui cherchait à préserver les activités commerciales et artisanales ...

Aménagement du territoire 16/10/2007

Ile-de-France. Les Franciliens consultés sur l’avenir de leur région

Les habitants de l'Ile-de-France sont invités à donner leur avis, jusqu'au 8 décembre, sur l'avenir de leur région, qui soumet à enquête publique la révision du schéma directeur. Adoptée en février par le conseil régional, cette révision fait objet d'une polémique sur l'avenir du "Grand Paris". Le schéma directeur régional de la ...

Aménagement du territoire 16/10/2007

Nord-Pas-de-Calais/Picardie. Grenelle : les Nordistes attendent beaucoup des collectivités

Pas moins de 900 personnes avaient fait le déplacement à Arras le 15 octobre au soir pour participer au débat public pour un territoire comprenant le Nord-Pas-de-Calais et la Somme. Derrière les inévitables défenseurs d'intérêts catégoriels contre la construction d'un stade à Valenciennes (et non d'un espace vert) ou d'un site ...

Aménagement du territoire 15/10/2007

Nord-Pas-de-Calais. Réforme de la carte judiciaire : François Fillon lance le processus à Lille

Le tour de France de la réforme de la carte judiciaire présentée par la garde des Sceaux a débuté le 12 octobre à Lille. Le Premier Ministre François Fillon a voulu marquer fortement par sa présence le soutien collectif du gouvernement à sa ministre et à «une réforme essentielle». Le choix du Nord pour démarrer la démarche n'est pas ...

Aménagement du territoire 15/10/2007

Aquitaine. Dordogne, Lot et Lot-et-Garonne : trois départements ruraux en quête d’équilibre territorial

Dans le département rural du Lot-et-Garonne (59 hab/km2), les parlementaires et représentants des professions de justice réunis en collectif «Justice 47» se sont mobilisés pour présenter à la Garde des Sceaux des propositions élaborées à partir de l'expertise du cabinet KPMG. Leurs priorités portent sur le maintien de la cour d'appel ...

Transports 15/10/2007

Rhône-Alpes. Le vélo à l’honneur à Lyon pour le 17e congrès des villes cyclables

Le vélo sera à l'honneur du 17 au 19 octobre, à Lyon lors du 17e congrès du Club des villes cyclables, l'occasion de faire le point sur les politiques cyclables urbaines, en plein essor depuis le succès des vélos en libre service. Organisé à Lyon, pionnière avec le lancement en 2005 de "Vélo'v", le premier système de vélo en libre ...

Aménagement du territoire 15/10/2007

Bourgogne/Champagne-Ardenne. Réforme de la carte judiciaire : la Nièvre restera finalement dans le ressort de la Cour d’appel de Bourges

En visite à Dijon, le 15 octobre, Rachida Dati a rencontré élus et professionnels de la justice pour annoncer la réforme de la carte judiciaire en Bourgogne.A propos de l'organisation des tribunaux sur le territoire, la ministre a annoncé le maintien de la répartition actuelle des Tribunaux de grande instance (TGI) (Dijon, Chalon-sur-Saône ...

Aménagement du territoire 12/10/2007

Ile-de-France. Roger Karoutchi invite les maires à des groupes de travail sur le « Grand Paris »

Le secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement Roger Karoutchi, a invité le 11 octobre les maires d'Ile-de-France à participer à des groupes de travail sur le projet de "Grand Paris", souhaité par le président Nicolas Sarkozy. Dans deux lettres envoyées respectivement aux maires de petite et de grande couronne, Roger Karoutchi ...

Aménagement du territoire 12/10/2007

Réforme de la carte judiciaire : menaces sur les TGI de Montbrison, Belley, de Vienne et de Bourgoin en Rhône Alpes

1200 manifestants, dont 120 élus, dans le centre de Montbrison ont protesté début octobre contre la disparition éventuelle du tribunal de grande instance de la ville. Mais aussi du tribunal d'instance et du Conseil des Prud'hommes. Avec Saint-Etienne (au sud) et Roanne (au nord), la Loire est le seul département du ressort de la cour d'appel ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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