Régions - Page 751
Martinique. Le Congrès des élus de Martinique en faveur d’une évolution institutionnelle
Les élus départementaux et régionaux et les parlementaires de Martinique réunis le 18 décembre en Congrès ont adopté à une large majorité une proposition d'évolution institutionnelle de la Martinique. Réunis au siège du conseil régional à Fort-de-France, et après dix heures de débat, ils ont fait le choix d'une évolution ...
Ile-de-France. Les élus UMP-NC des Hauts-de-Seine refusent d’adhérer à « Paris Métropole »
Les élus de l'UMP et du Nouveau Centre des Hauts-de-Seine ont annoncé le 19 décembre leur refus d'adhérer "en l'état" au syndicat mixte d'étude Paris Métropole, dont ils jugent les statuts "inacceptables"."Les élus de la majorité présidentielle des Hauts-de-Seine regrettent que le projet de statuts soumis aux collectivités locales ne ...
Bourgogne. Déféré contre la municipalité de Lux sur le SMA : la préfecture fait marche arrière
La préfecture de Saône-et-Loire a annoncé, le 18 décembre, qu'elle allait retirer son recours contre la commune de Lux (commune de 1.600 habitants). Ce recours avait été déposé le 22 novembre 2008 suite à l'adoption d'un texte désapprouvant le service minimum d'accueil. Or le texte en question était en fait un voeu, expliquant les ...
Rhône-Alpes. Budget 2009 : le département de l’Ardèche cherche des recettes avec la hausse de la fiscalité
Le conseil général de l'Ardèche a voté le 15 décembre son budget primitif 2009 pour un montant de 375,83 millions d'euros (+4,17%). Il se répartit entre les recettes d'investissement à 73,1 millions d'euros, en hausse de +10,2%, et les dépenses d'investissement à 106 millions d'euros (+2,75%). C'est le plus haut niveau jamais atteint par ...
Champagne-Ardenne. Budget 2009 : la rigueur est de mise à Charleville-Mézières
Charleville-Mézières (Ardennes) a adopté le 11 décembre son budget 2009, sans les voix de l'opposition de droite qui a voté contre. Ce budget s'établit à 98,17 millions d'euros, dont 75,88 pour le fonctionnement. Il est marqué par une hausse de la fiscalité de 2,8 %, dont 2 % dus à la revalorisation des bases et 0,8 % à l'évolution des ...
Champagne-Ardenne. Budget 2009 : la région veut réclamer son dû à l’Etat
Le budget primitif 2009 de la région Champagne-Ardenne a été adopté le 16 décembre par les élus de la majorité (PS, PC, PRG) et du MoDem. Ceux du FN, du Nouveau Centre et de l'UMP ont voté contre. Il s'élève à 590,4 millions d'euros, 720,4 si l'on y ajoute les 130 millions d'euros de crédits renouvelables (ou revolving). La section de ...
Champagne-Ardenne. Le conseil général des Ardennes réclame le remboursement d’une subvention versée à une entreprise
Le conseil général des Ardennes demande à la Sopal de lui rembourser la subvention de 1,5 million d'euros qui lui avait été attribuée en 2006. Cette entreprise qui fabrique du papier gommé destiné notamment aux timbres fermera définitivement ses portes le 31 décembre suite à une décision du groupe Gascogne Laminates auquel elle ...
Centre. Le conseil régional adopte une «charte de construction durable»
Le conseil régional du Centre a adopté le 18 décembre 2008 une «charte régionale de construction durable» qui vise à améliorer la qualité des projets de construction ou de restructuration des 102 lycées et des bâtiments régionaux. Cette charte est un contrat que la région va passer avec ses partenaires afin de «mieux programmer ...
Centre. Budget 2009 : le conseil régional opte pour une fiscalité stable et une maitrise de l’emprunt
Le conseil régional du Centre a adopté le 18 décembre 2008 son budget primitif (BP)qui s'élève à 981,7 millions d'euros (+2,7%) dont 343,5 millions d'euros en investissement et 638,1 millions d'euros en fonctionnement. Malgré une «augmentation exponentielle des dépenses liées au transfert de compétences», comme l'affirme le président ...
Aquitaine. Le Lot-et-Garonne lance son plan de rénovation des centres d’incendie et de secours
Le cadre de travail pour les années 2009-2011 du service départemental d'incendie et de secours (Sdis) de Lot-et-Garonne est désormais fixé. Pierre Camani et Francis Da Ros, respectivement président du conseil général de Lot-et-Garonne et du SDIS ont signé le 16 décembre à Agen la convention de financement sur trois ans. Elle précise ...
