Régions - Page 727
Centre. Une zone franche sur 71 communes de l’Indre
Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'Aménagement du territoire a annoncé jeudi 29 janvier la création d'une vaste zone franche dans le département de l'Indre. Cette mesure qui concerne 71 communes et 118.000 habitants dans le bassin d'emploi de Châteauroux est destinée à accompagner le départ du 517e régiment du train programmé pour ...
Paca. La communauté urbaine de Nice lancera ses vélos gratuits en juillet
La communauté urbaine Nice Côte d'Azur (Cunca) mettra en place son parc de bicyclettes en libre service à partir du mois de juillet. Christian Estrosi, le président (UMP) de l'intercommunalité azuréenne, l'a annoncé le 30 janvier en présentant un prototype du «vélo bleu» que la société Véloway, filiale de Veolia Environnement ...
Haute-Normandie. Formation franco-britannique sur la gestion des déchets
La délégation régionale Haute-Normandie du CNFPT est partenaire du Smédar, un syndicat de traitement des déchets, sur un projet France-Angleterre «Waste in Action», «Agissons autour des déchets». A ce titre, la délégation informe, dans un communiqué du 2 février 2009 qu'elle propose, en partenariat avec l'Université de Brighton, une ...
Bourgogne. Budget 2009 : la ville de Sens restaure l’équilibre par une forte hausse de sa fiscalité
Avec 49,7 millions d'euros (37,3 en fonctionnement et 12,4 en investissement), le budget primitif (BP) de la ville de Sens (Yonne) voté le 16 décembre 2008 affiche une hausse modeste, puisque le BP voté fin 2007 s'établissait à 48,9 millions d'euros. En 2008, l'équilibre budgétaire a tenu à la cession du patrimoine de la ville, pour un ...
Rhône-Alpes. Budget 2009 : le budget de la Savoie ralentit ses investissements pour limiter son endettement
Les élus du conseil général de Savoie ont voté le 26 janvier 2009 le budget primitif 2009 pour un montant de 510 millions d'euros, stable par rapport à 2008. Le budget se répartit entre les dépenses de fonctionnement, à 352 millions d'euros (+5,11%) et les dépenses d'investissement, à 147,5 millions d'euros, en baisse très sensible ...
Ile-de-France. Le projet de circuit de Formule 1 du pôle Val de France reprend des couleurs
Le rejet le 28 janvier 2009 par le Parlement de l'amendement autorisant la construction d'un circuit de Formule 1 à Flins (Yvelines) pour 2011, projet ardemment soutenu par Pierre Bédier, président (UMP) du conseil général des Yvelines, fait des heureux. Après l'abandon de l'équipe d'Eurodisney pour le projet pourtant parti grand favori à ...
Rhône-Alpes. Le Rhône et l’Etat signent la première convention de remboursement anticipé du FCTVA
A l'issue du Comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires (CIACT) qui s'est tenu à Lyon le 2 février, Michel Mercier, président (UC) du conseil général du Rhône, et Jacques Gerault, préfet de la région Rhône-Alpes, ont signé en présence de François Fillon, Premier ministre, la première convention pour ...
Pays de la Loire. Budget 2009 : la région apporte son écot en faveur de l’économie
La région des Pays de la Loire a adopté le 30 janvier son budget primitif 2009 qui s'établit à 1,376 milliard d'euros, en hausse de 2,1 %. L'exercice est marqué par un soutien important à l'économie. L'effort d'investissement sera ainsi porté à 573 millions d'euros (+ 3 %), ce qui représente près de 20 % de l'ensemble des ...
Accessibilité des bâtiments
Un arrêté fixe les références communes à la formation à l'accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées pris en application des articles R335-48 à R335-50 du Code de l'éducation et du décret n° 2007-436 du 25 mars 2007 relatif à la formation à l'accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées. Ces formations doivent ...
Basse-Normandie. Energie. Un PPP pour la performance énergétique des 56 collèges manchois
Après un pré-diagnostic, entre 2001 et 2006, et un diagnostic en 2008, le conseil général de la Manche se lance dans une démarche de contrats de performance énergétique (CPE) pour ses 56 collèges. «Cet enjeux est à relier à la politique départemental en matière de développement durable, avec la charte Planète Manche», précise ...
