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Enneigement artificiel : la difficile conciliation des usages de l’eau
L’enneigement artificiel des pistes de ski, qui se développe à un rythme soutenu, est très gourmand à la fois en énergie et en eau. Il impacte également les milieux naturels, notamment par la création de retenues pour stocker l’eau. Pour éviter les conflits d’usage, une démarche originale a été menée en Isère.
Le vandalisme, une fatalité ?
Tous les services opérationnels sont confrontés tôt ou tard au problème du vandalisme sur les équipements publics. Étrangement, ce phénomène n’est plus lié à la taille de la collectivité : depuis quelques années, des dégradations sont perpétrées y compris dans de petites communes. La protection contre les actes de vandalisme doit ...
La marque Bretagne, créée il y a un an, monte en puissance
Un an après son lancement, la marque régionale de territoire fédère près de 170 partenaires : entreprises, institutions et associations. Bien plus qu’un simple logo, le code de marque véhicule des valeurs et des outils de communication facilement appropriables par les acteurs, ont souligné les intervenants des Premières rencontres de la ...
Eau potable : la commune d’Olivet va appliquer … « l’arrêt Olivet »
La ville a voté le 24 février 2012 la caducité en 2015 de son contrat de délégation de service public avec Veolia Eau, qui avait été signé en 1933 et qui courait jusqu’en 2032.
A Strasbourg, le gaz rejoint l’électricité pour créer un puissant pôle énergétique régional
La ville de Strasbourg a confirmé la revente d’Enerest, société de distribution d’énergie, à Electricité de Strasbourg (ES), société cotée en Bourse et filiale d’EDF. Filiale de Gaz de Strasbourg, dont la ville est actionnaire majoritaire, Enerest rejoint l’électricien pour créer le plus grand groupe local de distribution ...
Compétence du juge judiciaire
Le tribunal de conflits donne compétence au juge judiciaire pour connaître d’un litige relatif à la vente à des personnes de droit privé par le service des domaines d’un bien acquis auprès de personnes privées pendant l’occupation par le Reich allemand au profit des chemins de fer allemands et revendiqué par la SNCF.
L’élaboration des schémas régionaux du climat
Un décret du 16 juin 2011 définit les modalités d’élaboration des schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie.
Des collections transférées aux départements de la Meuse et de l’Eure-et-Loir
Des arrêtés approuvent le transfert de la propriété des collections du musée de la bière et du pays de Stenay, à Stenay (Meuse), appartenant à l'association du Groupement archéologique de Stenay, au profit du département de la Meuse, et le transfert de la propriété des collections du musée conservatoire du machinisme et des pratiques ...
Est-il envisagé de supprimer l’examen professionnel d’accès au grade d’adjoint technique 1ère classe ?
Non. Afin d’évoluer dans leur carrière, les adjoints techniques territoriaux de 2e classe peuvent passer le concours interne, externe, ou le 3e concours d'adjoint technique de 1re classe.Depuis 2010, ils peuvent également avancer au grade supérieur, soit au choix, soit à l’issue d’un examen professionnel dont les épreuves valorisent ...
Le rapport Poletti préconise un tarif horaire national « socle »
Le rapport Poletti sur les services à domicile remis mardi 10 janvier 2012 recommande un tarif horaire socle sur la base de prestations-type, tous deux fixés nationalement.
