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2-3 février 2017 : rencontres des archivistes départementaux
La section des archivistes départementaux de l’Association des archivistes français (AAF) tiendra ses journées d’études annuelles à Montpellier pour aborder la question suivante : « les fondamentaux de l’archivistique, un génome en évolution ? ».
Droit d’auteur : éditeurs et bibliothèques trouveront-ils un compromis en 2017 ?
Pour les bibliothèques publiques, 2016 aura été marquée par la montée au créneau des éditeurs qui ont sonné la fin de la tolérance dont bénéficiaient jusqu’à présent les lectures publiques et autres « heures du conte ». Les maisons d’édition réclament l’application de l’article L.122-4 du Code de la propriété ...
La nouvelle newsletter Culture est arrivée
La famille des newsletters de la Gazette des communes s'agrandit avec un nouveau titre : la newsletter Culture. Cette dernière reprend les fondamentaux de l'ex-newsletter Documentation, éditée jusqu'à la fin 2016. Cependant, elle en élargit le périmètre éditorial.
Pourquoi les centres dramatiques nationaux sont-ils en grand danger ?
Plusieurs organisations syndicales ont assigné 15 centres dramatiques nationaux devant le Tribunal de grande instance de Paris pour non-respect de l’accord de 2003 sur l’emploi artistique. Pour les directeurs de CDN, l’accord, inapplicable, doit être renégocié de toute urgence.
Plan préfectures nouvelle génération : ça avance
Lors de ses voeux aux agents des préfectures et des sous-préfectures, le ministre de l'Intérieur a fait un bilan de l'avancement du Plan préfectures nouvelle génération, qui devrait donner toute sa mesure en 2017.
Gestion locale et risque pénal – Introduction
Les fonctionnaires et les agents publics non titulaires sont, comme l'ensemble des citoyens, soumis aux règles du droit pénal général. En raison de la spécificité de leurs missions, qui visent la satisfaction de l'intérêt général, les agents publics font également l'objet de règles spécifiques de répression et de protection. Ces ...
Réforme territoriale : une réorganisation sans précédent
Treize nouvelles régions, au lieu de vingt-deux, ont vu le jour, dotées de nouvelles compétences en matière de développement économique.Le nombre d’intercos a fondu de près de 40 % au 1er janvier 2017. Quatorze nouvelles métropoles ont également été créées. Principales victimes collatérales de ce mouvement, les communes ...
Cet article fait partie du dossier :
Le bilan territorial de François HollandeLes différents véhicules à moteur (3) : les véhicules agricoles et forestiers
Cette fiche continue l'analyse de l'article R.311-1 du code de la route qui a été modifié par le décret n° 2016-697 du 27 mai 2016 relatif aux véhicules d'intérêt général et au parc des autocars de la police et de la gendarmerie. La présente fiche expose la première partie concernant les véhicules agricoles et forestiers.
Comment s’inscrire à la newsletter Culture ?
La famille des newsletters de la Gazette des communes s'est agrandie en janvier 2017 avec un nouveau titre : la newsletter Culture. Voici le chemin à suivre pour la recevoir.
Ce que vous avez le plus aimé sur lagazette.fr en septembre
En vacances ou au bureau ? La Gazette vous propose un rattrapage express. Venez découvrir les papiers les plus lus sur lagazette.fr
