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France - Page 590

interco-2023
Copyright : C. Néau
Congrès intercommunalités de France 13/10/2023

L’attaque d’Arras suspend les annonces d’Elisabeth Borne aux intercos

La Première ministre était attendue avec quelques espoirs d'annonces par les élus des intercommunalités de France réunis en convention à Orléans jusqu'à aujourd'hui 13 octobre. Mais l'attaque d'Arras a tout changé.

Des carottes produites en agriculture bio
Copyright : V. Sotnichenko / Adobestock
Sécurité sociale alimentaire 13/10/2023

Des innovations locales à rebrousse-poil du système alimentaire caritatif

Les initiatives se multiplient pour tourner la page de l’aide alimentaire, le plus souvent avec l’appui de collectivités. L’enjeu : l’accès pour tous à des produits de qualité achetés à des agriculteurs locaux, avec pour horizon, l’utopie d’une sécurité sociale de l’alimentation.

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Copyright : metamorworks / AdobeStock
Qualité comptable 13/10/2023

M57 : un outil pour faciliter la bascule

Alors que se profile l’échéance du 1er janvier 2024 pour adopter la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable, un outil entend faciliter la tâche de transposition des comptes. Un coup de pouce de bon aloi pour les collectivités qui auraient pris du retard dans la démarche.

Cet article fait partie du dossier :

La généralisation de la M57 en bonne voie
Police Municipale CAVAM
Copyright : © Bertrand Holsnyder
Dialogue social 13/10/2023

Police municipale : syndicats et associations s’unissent pour peser sur les négociations

A quelques jours d’une nouvelle rencontre le 17 octobre avec Dominique Faure sur le volet social, dix syndicats, associations et fédérations de policiers municipaux s’unissent pour crier leur colère et réclamer une véritable réforme de leur statut.

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Copyright : Adobe stock ayataka
Propriété intellectuelle 13/10/2023

Comment protéger l’identité territoriale ?

L’identité territoriale représente un atout stratégique essentiel pour les collectivités locales : les actifs immatériels publics constituent en effet des facteurs de compétitivité et de croissance. Dans cette analyse, Marie-Gabrielle Plasseraud et Solène Pénisson, avocates, donnent les outils à connaître pour identifier ces actifs ...

Cet article fait partie du dossier :

Marketing territorial : une marque, pour quoi faire ?
illu-dossiernumvert
Copyright : D.R.
Aménagement numérique 13/10/2023

Territoires connectés et durables : un rapport pour passer la vitesse supérieure

La mission sur le développement des territoires connectés et durables, confiée à Valérie Nouvel, vice-présidente "transition et adaptation au changement climatique" du département de la Manche, a remis ses conclusions au gouvernement. Elle propose 4 grands axes pour mettre les usages numériques au service de l’intérêt général et de ...

Hemicycle of French national assembly  in Paris, France
Copyright : S.BONAIME AdobeStock
AGENDA 13/10/2023

Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 16 octobre 2023

Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.

banlieue-france
Copyright : Adobestock
[édito] Politique de la ville 13/10/2023

Banlieues en sursis

Trois mois après les violences urbaines qui ont ébranlé le pays et remis sous les projecteurs ceux que l’on a coutume d’appeler les territoires oubliés de la République, la décision de l’Elysée d’annuler le comité interministériel des villes du 9 octobre a sonné le glas d’une confiance déjà bien érodée entre l’exécutif ...

transport-numerique-carte-billet-une
Copyright : dglimages -Adobe
Mobilité 13/10/2023

Pourquoi le Maas ne se développe pas plus vite

Selon un rapport de l'Autorité de régulation des transports, les services numériques de mobilité peinent encore à se généraliser. Les freins sont nombreux : techniques, manque de moyens et gouvernance des politiques de transport.

Cet article fait partie du dossier :

Les transports taillés dans le MaaS
Juridique - Une
Copyright : CQF-avocat/Pixabay/
TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 13/10/2023

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 9 octobre 2023

Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 9 au 13 octobre. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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