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L’AMF renouvelle ses instances : quels sont les nouveaux visages ?
A la suite de la réélection du maire (LR) de Cannes, David Lisnard, à l'occasion du 105e congrès des maires à la présidence de l'Association des maires de France (AMF) pour trois ans, le nouveau bureau s'est réuni mardi 12 décembre 2023 pour désigner à l’unanimité les instances dirigeantes de l’AMF. Et de nouvelles têtes font leur ...
Tout savoir sur le marché global de performance énergétique à paiement différé
La loi du 30 mars 2023 crée, à titre expérimental, un nouveau marché global de performance à paiement différé, afin d’accélérer et de massifier la rénovation énergétique des bâtiments publics. Romain Lauret, avocat associé à la Selarl Symchowicz-Weissberg et associés, décrypte dans cette analyse les conditions de mise en ...
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Le droit de la commande publique au jour le jour
« La simplification des normes est liée à une meilleure adaptation aux situations locales »
Gilles Carrez a été élu à la présidence du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN) le 7 décembre 2023. Dans un entretien accordé à « La Gazette », il revient sur le rôle de cette instance et ses futurs projets.
Paris 2024 désigne les légataires de ses programmes « héritage »
Le conseil d’administration de Paris 2024, organisation appelée à disparaitre en fin d’année prochaine, a adopté lundi 11 décembre un plan de transfert des programmes, marques, plateformes et autres outils ayant été conçus pour l’héritage des jeux olympiques et paralympiques. Des legs au mouvement sportif et à l’ANS ...
Réseau interministériel de l’Etat : « Quand on subit une attaque informatique, c’est rarement le RIE qui est visé »
Méconnu, le réseau interministériel de l'État (RIE) a été présenté sous toutes les coutures lors d’un colloque le 7 décembre par la direction interministérielle du numérique (Dinum). Décidé en 2011, ce projet estimé à 60 millions d’euros a été “mené à bien dans un calendrier serré”, avait salué en 2020 la Cour des ...
Hausse du risque pénal encouru par les élus
Lors du Salon des maires, qui s’est tenu le 21 novembre, l’observatoire de la Smacl a présenté les premiers chiffres relatifs au risque pénal des élus, issus de la prochaine édition de son rapport annuel.
Le Sénat adopte le budget 2024 : dix jours pour trancher les désaccords
Ce mardi 12 décembre, les sénateurs ont adopté le projet de loi de finances pour 2024 avec de nouvelles dispositions. La commission mixte paritaire qui s'est réunie dans la nuit n'a pas été conclusive : les débats reprennent et il reste désormais dix jours pour se mettre d'accord avec l'Assemblée nationale et le gouvernement. L'exécutif ...
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PLF 2024 : Un budget de transitions
Santé territoriale : sur le terrain, la culture commune manque toujours
Les démarches territoriales de santé contribuent à « mettre de la santé dans toutes les politiques ». A certaines conditions. Il faut, au moins, que les élus soient convaincus de leur utilité et les soutiennent.
Perturbateurs endocriniens : se former, c’est déjà se protéger
La ville de Besançon a construit, avec le CNFPT, un cursus visant à cibler les produits nuisibles pour les agents et les usagers.
Le programme Villages d’avenir sur les rails
Le plan France Ruralités place les territoires ruraux et leurs enjeux spécifiques au cœur de l’action publique nationale et locale. Dans ce cadre, l’Agence nationale de la cohésion des territoires met en œuvre le programme d’ingénierie Villages d’avenir. Premiers accompagnements en janvier 2024 et point d’étape interministériel ...
