France - Page 517
Sobriété foncière : ces territoires-pilotes en avance sur les temps de passage…
Déjà trois ans… Portée conjointement par l’Agence nationale de la cohésion des territoires et le Puca, la démarche des Territoires pilotes et pionniers de sobriété foncière (TPSF) gagne une forme de maturité. Sur fond bien sûr de perspective de Zéro Artificialisation Nette (ZAN), thème central d’un colloque organisé le 27 mars ...
Les certificats d’économie d’énergie à nouveau en chantier
Quel avenir pour les certificats d’économies d’énergie (CEE) ? Alors que des interrogations se font entendre sur la dynamique du dispositif, l’administration travaille à son évolution.
Cet article fait partie du dossier :
Comment les CEE gagnent en puissance
Le bloc communal contraint de se serrer la ceinture
Malgré une situation financière globale plutôt résiliente, les maires et présidents d’intercommunalité font voter des budgets 2024 très prudents par manque de visibilité sur l’avenir. Ils redoutent aussi de devoir sortir le chéquier pour renflouer les caisses de l’Etat. Dernier article d'une série de 4 sur la construction des ...
Cet article fait partie du dossier :
Budgets primitifs 2024 : des marges de manœuvre de plus en plus restreintes
Comment anticiper un report de l’entrée en vigueur de la prévoyance des territoriaux
La Fédération nationale des centres de gestion alerte sur le très probable report, de 2025 à 2027, de l'entrée en vigueur de l'accord sur la prévoyance des agents territoriaux. Et explique comment procéder d'ici là.
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 25 mars 2024
Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 25 au 29 mars. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Les agents territoriaux souhaitent travailler plus
La nouvelle enquête Emploi réalisée par la direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP), décrypte les envies de travailler plus des fonctionnaires publics. Les territoriaux en tête.
« Les outils d’accessibilité numérique ne doivent pas être des gadgets » – Armony Altinier, présidente de Koena
Alors que l’Arcom contrôle désormais les sites internet publics, Armony Altinier, présidente de Koena, entreprise sociale spécialisée en accessibilité numérique, assure que les collectivités peuvent rapidement se mettre en conformité.
Les serviettes en tissu sont de retour à la cantine
Dans les salles de restauration, plusieurs collectivités ont remplacé les serviettes jetables en papier contre des serviettes en tissu pour réduire la production de déchets. Certaines fournissent et lavent les serviettes, d'autres comptent sur les parents.
Les garanties d’origine d’électricité, nouvelle version
Les garanties d’origine sont des certificats adossés à une unité d’énergie permettant d’attester de l’origine, renouvelable ou non, de cette unité. Dans cette analyse, Simon Ollic, avocat au cabinet Seban et associés, décrypte le décret du 16 novembre 2023 qui a modifié le cadre réglementaire applicable aux garanties ...
Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 1er avril 2024
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.
