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Marylise Lebranchu annonce une simplification du Fisac
Lors du colloque organisé par l'APVF (Association des petites villes de France) sur le commerce de centre-ville, Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat chargée des PME, du commerce, de l'artisanat et de la consommation a annoncé une simplification du Fisac (Fonds d'intervention pour le soutien de l'artisanat et du commerce). La ministre ...
Démission en bloc des élus du district du Haut-Buëch
Le président et les membres du bureau du district intercommunal du Haut-Buëch (8 communes, dans les Hautes-Alpes, regroupant 1 700 hab.) ont présenté, la semaine dernièrei, leur démission au préfet de département. Les élus du district, créé en décembre 1989, expliquent leur décision en invoquant "la diminution inadmissible de la ...
Séminaire sur la ville numérique
La région Nord-Pas-de-Calais organise à Lille, le 5 juin prochain, un séminaire sur la ville numérique, dans le cadre du programme européen RISI + qui vise à capitaliser sur les expériences françaises et européennes afin d'élaborer un modèle permettant de déployer la ville numérique à l'échelle régionale. L'objectif de cet ...
Vers un modèle de ville numérique ?
La région Nord-Pas-de-Calais organise à Lille, le 5 juin prochain, un séminaire sur la ville numérique, dans le cadre du programme européen RISI + qui vise à capitaliser sur les expériences françaises et européennes afin d'élaborer un modèle permettant de déployer la ville numérique à l'échelle régionale. L'objectif de cet ...
Marseille : une « grande école Internet »
Le Premier Ministre a annoncé, lors de l'inauguration d'une usine à Rousset, dans les Bouches-du-Rhône, la création d'une " grande école " Internet à Marseille : celle-ci formera des ingénieurs, des spécialistes des NTIC, et proposera également des formations en continu. Cette initiative s'inscrit dans le cadre de l'accélération du ...
7ème édition du festival international des technologies à Vierzon
La CCI organise la 7ème édition du Festival International des Sciences et Technologies au Parc des Expositions de Vierzon du 23 au 30 Mai 2000. Une manifestation soutenue par le conseil général du Cher ainsi que de la ville de Vierzon et de l'ENSI de Bourges. Le Festival sera d'une part le carrefour de rencontres et de conférences autour de ...
Exercice des fonctions électives : une circulaire DGCL pour expliquer la loi du 5 avril 2000
Suite à la loi du 5 avril 2000 relative à la limitation du cumul des mandats électoraux et des fonctions électives et à leurs conditions d'exercice, le ministère de l'Intérieur a édité une circulaire. Cette circulaire signale les principales modifications du code général des collectivités territoriales concernant les conditions ...
Le rapport d’activité des Pyrénées-Atlantiques primé
Le rapport d'activité 1998 du conseil général des Pyrénées Atlantiques a reçu un ruban de la communication financière pour "sa simplicité, son économie de moyens et sa vocation pédagogique". Dans un souci de transparence et de qualité de l'information, le conseil général a pris le parti dans ce document diffusé à 5000 exemplaires ...
Fiscalité locale : Christian Poncelet monte au créneau
Christian Poncelet, président du Sénat, déposera prochainement une proposition de loi constitutionnelle destinée à "garantir l'autonomie fiscale des collectivités territoriales". En clôture des Etat généraux des élus locaux d'Auvergne, le 12 mai, le président de la Haute Assemblée a estimé nécessaire de "lutter contre l'actuel ...
RTT : les agents du conseil général du Pas de Calais en grève lundi
Le vote prévu lundi par le conseil général du Pas-de-Calais promet d'être agité. Les élus entendent adopter le protocole d'accord sur la réduction du temps de travail, porté à 35 heures par semaine sur une base annualisée. Le conseil général s'engage à créer 94 emplois, ainsi que 15 emplois liés à la CMU. Le projet est toutefois ...