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RTT : les agents du conseil général du Pas de Calais en grève lundi
Le vote prévu lundi par le conseil général du Pas-de-Calais promet d'être agité. Les élus entendent adopter le protocole d'accord sur la réduction du temps de travail, porté à 35 heures par semaine sur une base annualisée. Le conseil général s'engage à créer 94 emplois, ainsi que 15 emplois liés à la CMU. Le projet est toutefois ...
Le Sénat adopte un amendement visant à assouplir le quota des 20% de logements sociaux
Alors que l'examen du projet de loi solidarité et renouvellement urbains doit se poursuivre au Sénat jusqu'au 16 mai prochain, voici les principaux amendements adoptés. Pour l'urbanisme : autorisation, sous certaines conditions, dans les zones rurales caractérisées par l'absence de toute pression foncière et l'existence d'un habitat ...
La transmission électronique des délibérations expérimentée
Le ministère de l'Intérieur va expérimenter la transmission des délibérations par voie électronique d'ici la fin de l'année. Une réunion entre la DGCL et les associations d'élus est prévu pour la mi-mai pour déterminer les modalités de déroulement de cette expérimentation.
La formation des apprentis dans les collectivités en question
"Si une solution n'est pas trouvée très vite, je serai obligé de rompre les vingt contrats d'apprentissage signés par la ville de Colmar", a déclaré Gilbert Meyer, député et maire de cette ville, lors de la séance des questions au gouvernement, le 9 mai. Il a à cette occasion interpellé la secrétaire d'Etat à la santé et aux ...
La transmission électronique des délibération expérimentée
Le ministère de l'Intérieur va expérimenter la transmission des délibérations par voie électronique d'ici la fin de l'année. Une réunion entre la DGCL et les associations d'élus est prévu pour la mi-mai pour déterminer les modalités de déroulement de cette expérimentation.
RTT : un projet de décret pour la fonction publique de l’Etat
Le ministre de la Fonction publique, Michel Sapin, a soumis la semaine dernière aux organisations syndicales un projet de décret relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat. Ce cadre national doit servir de base à des discussions par ministère ou par service. Il prévoit une application ...
La collecte des ordures ménagères a repris dans l’agglomération de Dijon
Après 32 jours de grève, le personnel roulant de la Société économique franco-suisse, chargée du ramassage des ordures ménagères dans l'agglomération de Dijon (16 communes, 243.600 hab.), a repris le travail. La médiation de l'inspecteur-adjoint du travail, nommé par le préfet, avait échoué une première fois, provoquant un nouvel ...
Le rapport Claeys suggère un renforcement du partenariat universités-collectivités
Le rapport d'Alain Claeys, député de la Vienne, sur la modernisation de la gestion des universités, met en lumière « la gestion acrobatique » des universités au cours des quinze dernières années, imputable tout à la fois à la forte croissance des effectifs étudiants, à la dispersion des structures de gestion et aux «ambiguïtés ...
Armement des policiers municipaux
Le Syndicat national des policiers municipaux (SNPM-CFTC) estime que les policiers municipaux exerçant des missions de police de la route doivent être obligatoirement armés. Dans un courrier adressé au ministre de l’Intérieur, le SNPM demande à Jean-Pierre Chevènement de prendre position sur ce sujet, en soulignant que ...
Grasse : Internet au parfum
La ville de Grasse, capitale de la parfumerie, s'offre à partir du 25 mai un site Internet qui regroupe ses musées : Musée International de la Parfumerie, Musée d'Art et d'Histoire de Provence, et Musée Jean-Honoré Fragonard. Financé en partie par les industriels de la parfumerie locale au titre du mécénat culturel, il proposera notamment ...
