Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

France - Page 4358

Aménagement du territoire 14/03/2002

Aéroports de proximité : un rôle nouveau pour les collectivités ?

Un rapport du Conseil économique et social (CES) sur les aéroports de proximité estime que ceux-ci "peuvent jouer la complémentarité avec les grands aéroports et les autres modes de transport terrestre." Par aéroport de proximité, il faut entendre aéroport régional, ou local, dont les mouvements quotidiens n'excèdent pas 20 à 25 ...

Transports 14/03/2002

Le GART adhère à la Charte des Services Publics Locaux

Michel Destot, président du Groupement des Autorités Responsables de Transport (Gart), a signé, le 13 mars, l'adhésion du Gart à la Charte des Services Publics Locaux, et sa participation à son Comité de Suivi, en présence de Claude Martinand, président de l'Institut de la Gestion Déléguée et l'un des membres fondateurs de la charte ...

Environnement 14/03/2002

Le plan régional pour la qualité de l’air dans les Pays de la Loire sur les rails

Le projet de plan régional pour la qualité de l'air dans les Pays de la Loire est mis à disposition du public jusqu'au 8 mai prochain. Eventuellement modifié, il sera ensuite approuvé par un arrêté préfectoral pour une période de cinq ans. La région est l'une des dernières en France à se conformer à la loi du 30 décembre 1996 rendant ...

Aménagement du territoire 13/03/2002

Pays de la Loire : fonds européens cherchent projets

Préfecture et région des Pays de la Loire tirent la sonnette d'alarme : seulement 10 % des fonds européens Objectif 2 (zones en mutation socio-économique, zones rurales en déclin, zones urbaines en difficulté) attribués pour la période 2000-2006 ont été programmés à ce jour. Soit quelque 850 projets retenus représentant 44 millions ...

Transports 13/03/2002

Le tramway de Nancy retrouve ses passagers

Le tramway de Nancy a repris du service le 13 mars, soit un an après la suspension de son autorisation d?exploitation commerciale. En mars 2001, deux accidents lors du passage du mode guidé au mode routier avaient fait trois blessés légers. Suivant les conclusions d?une commission technique, les services de l?Etat ont demandé au constructeur ...

Urbanisme 13/03/2002

Une convention pour le portage foncier en Ile de France

La Région Ile de France vient de signer une convention avec la Caisse des Dépôts dans le but d'aider les organismes HLM, les collectivités territoriales et les sem à acquérir des terrains stratégiques en vue de la construction de logements sociaux. De son côté, la Région met en place un mécanisme d'aide au portage des acquisitions ...

Urbanisme 13/03/2002

Une convention pour le portage foncier en Ile de France

La Région Ile de France vient de signer une convention avec la Caisse des Dépôts dans le but d'aider les organismes HLM, les collectivités territoriales et les sem à acquérir des terrains stratégiques en vue de la construction de logements sociaux. De son côté, la Région met en place un mécanisme d'aide au portage des acquisitions ...

Transports 13/03/2002

Le tramway de Nancy retrouve ses passagers

Le tramway de Nancy a repris du service le 13 mars, soit un an après la suspension de son autorisation d?exploitation commerciale. En mars 2001, deux accidents lors du passage du mode guidé au mode routier avaient fait trois blessés légers. Suivant les conclusions d?une commission technique, les services de l?Etat ont demandé au constructeur ...

Intercommunalité 13/03/2002

Un premier contrat d’agglomération signé en Haute-Normandie

La communauté d'agglomération d'Elbeuf-Boucle de Seine (C.A.E.B.S., Seine-Maritime, 10 communes, 56 215 habitants) est la troisième en France à avoir signé, le 11 mars, un contrat d'agglomération. Celui-ci s'échelonne de 2002 à 2006 et compte 45 projets dont les plus importants sont la réhabilitation du cirque-théâtre d'Elbeuf ...

Transports 11/03/2002

Stationnement des véhicules alimentés au GPL

L?accès au parcs de stationnement couverts dont la capacité est supérieure à 250 places est interdit à tous les véhicules utilisant les gaz de pétrole liquéfiés dans leur système de propulsion lorsque le réservoir n?es pas muni d?une soupape de sécurité ( voir réponse ministérielle à André Dulait, JO Sénat, 21 février 2002 ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement