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France - Page 4325

Transports 04/09/2002

Le projet du nouveau tramway est désormais sur les rails à Lyon

Le Sytral (Syndicat Mixte des Transports pour le Rhône et l'Agglomération Lyonnaise) et le conseil général du Rhône ont lancé la concertation publique du futur tramway de l'Est lyonnais. Ce projet, longtemps évoqué et aussitôt abandonné, sort des limbes avec une mise en service commerciale annoncée en 2006. Prévu sur l'emprise d'une ...

Décentralisation 04/09/2002

Le président de l’Assemblée de Corse pour un référendum local

"Il n'y aurait qu'avantage à ce que le gouvernement consulte les électeurs de Corse sur les orientations essentielles de la réforme avant que le Parlement national ne délibère". Lors de la session de rentrée de l'assemblée de Corse, son président, José Rossi, a préconisé l'organisation d'un "référendum local" d'une portée ...

Environnement 04/09/2002

Le sommet de Johannesburg joue les prolongations à Lyon

Lyon et le Grand Lyon veulent affirmer la crédibilité des grandes villes dans le développement durable. "Tandis que les Etats piétinent, les villes doivent s'organiser en réseau, là ou vit la majorité de la population" a indiqué le maire de Lyon, Gérard Collomb. Après Johannesburg où il était porte-parole des maires des quatre villes ...

Aménagement du territoire 30/08/2002

Jean-Paul Delevoye souhaite « déverrouiller le dispositif » sur le développement des TIC en milieu rural et sollicite l’Europe

Dans une interview, parue dans le quotidien Sud Ouest du 30 août, Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique et de l’aménagement du territoire, revient sur les engagements du CIADT de juillet 2001 au sujet des engagements pris sur l’accès à Internet et à la téléphonie mobile sur tout le territoire : "Notre volonté ...

Aménagement du territoire 30/08/2002

Jean-Paul Delevoye souhaite « déverrouiller le dispositif » sur le développement des TIC en milieu rural et sollicite l’Europe

Dans une interview, parue dans le quotidien Sud Ouest du 30 août, Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique et de l’aménagement du territoire, revient sur les engagements du CIADT de juillet 2001 au sujet des engagements pris sur l’accès à Internet et à la téléphonie mobile sur tout le territoire : "Notre volonté ...

Social 30/08/2002

Geronde, la technologie au service des personnes âgées

Le conseil général de la Gironde a signé le 27 août une convention avec les acteurs de la santé et les organismes de gérontologie. Elle porte sur la création d'une plate-forme de coordination sanitaire et sociale baptisée Geronde. Ce projet facilitera la circulation des informations concernant les services proposés par les différents ...

Finances 30/08/2002

La DGCL édite un CD-Rom « DGF 2002 »

La DGCL vient d'éditer un CD-Rom * contenant l'ensemble des informations relatives au calcul de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'année 2002, pour la totalité des communes, des groupements de communes et départements. Il contient en outre les données relatives au Fonds national de péréquation (FNP), au Fonds de solidarité ...

Finances 30/08/2002

La DGCL édite un CD-Rom « DGF 2002 »

La DGCL vient d'éditer un CD-Rom * contenant l'ensemble des informations relatives au calcul de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'année 2002, pour la totalité des communes, des groupements de communes et départements. Il contient en outre les données relatives au Fonds national de péréquation (FNP), au Fonds de solidarité ...

Réglementation - normes 30/08/2002

Pompes funèbres : un décret assouplit le transport de corps

Un décret relatif au transport de corps avant mise en bière, paru au JO du 9 août (p. 13656), permet de rapprocher le corps d’un défunt de sa famille en donnant au maire la possibilité d’autoriser un second transport de corps à visage découvert vers le domicile de la personne décédée, vers la résidence d’un membre de ...

Réglementation - normes 30/08/2002

Pompes funèbres : un décret assouplit le transport de corps

Un décret relatif au transport de corps avant mise en bière, paru au JO du 9 août (p. 13656), permet de rapprocher le corps d’un défunt de sa famille en donnant au maire la possibilité d’autoriser un second transport de corps à visage découvert vers le domicile de la personne décédée, vers la résidence d’un membre de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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