France - Page 4277
Transports terrestres : les priorités du programme Predit 3
Maxime Bono, député-maire de la Rochelle, et président du Predit, a présenté, le 26 février, les axes de travail du troisième programme-cadre de recherche et d'innovation sur les transports terrestres le 26 février. Lancé voici un an, le Predit 3 vient de définir ses priorités, après avoir procédé au dépouillement de toutes les ...
Transports terrestres : les priorités du programme Predit 3
Maxime Bono, député-maire de la Rochelle, et président du Predit, a présenté, le 26 février, les axes de travail du troisième programme-cadre de recherche et d'innovation sur les transports terrestres le 26 février. Lancé voici un an, le Predit 3 vient de définir ses priorités, après avoir procédé au dépouillement de toutes les ...
Plainte contre X pour élucider la dette de Terville
Confronté à un endettement record de sa commune, Patrick Luxembourger, maire UMP de Terville (6600 hab., Moselle), a déposé le 18 février une plainte contre X invoquant entre autres la mise en place institutionnelle d'une fraude, faux administratifs et usage de faux, trafic d'influence passif ou actif, tout en pointant "les négligences ...
La Police de proximité confirmée
"Pas question de remettre en cause le principe de la police de proximité". Devant les préfets, le 24 février, Nicolas Sarkozy, a voulu remettre les pendules à l'heures. Ces dernières semaines, des syndicats de police et des membres de l'opposition l'avaient accusé de vouloir remettre en cause cette réforme décidée sous le gouvernement ...
Tous les techniciens changent de cadre d’emplois
Le décret modifiant le statut des techniciens territoriaux est paru au journal officiel du 23 février. Et c’est déjà une première satisfaction pour les intéressés, dont l’impatience se faisait d’autant plus vive que l’examen du texte par le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale remonte au 3 juillet ...
Tous les techniciens changent de cadre d’emplois
Le décret modifiant le statut des techniciens territoriaux est paru au journal officiel du 23 février. Et c'est déjà une première satisfaction pour les intéressés, dont l'impatience se faisait d'autant plus vive que l'examen du texte par le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale remonte au 3 juillet dernier. Le cadre ...
Une proposition de loi modifie les conditions d’attribution de l’APA
Une proposition de loi visant à modifier les conditions d'attribution de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA), issues de deux propositions émanant de Louis de Broissia, sénateur UMP et président du conseil général de la Côte d'Or, et de Michel Moreigne, sénateur PS de la Creuse, a été adoptée en première lecture par le Sénat ...
Des retraites sans tabous, mais les ministres n’en parlent pas
Comment en dire assez, pour afficher une volonté de réforme durable des retraites ? Sans en dire trop, pour ne pas court-circuiter la concertation engagée avec les syndicats. C'est là le dilemme de François Fillon et de Jean-Paul Delevoye. Dressant, le 27 février, le bilan des rencontres avec les organisations syndicales, le ministre des ...
Emballages : Adelphe compte desservir 3 millions d’habitants en 2004
Fin 2002, Adelphe avait conclu 241 contrats de valorisation des déchets d'emballages ménagers avec des collectivités représentant 3,1 millions d'habitants, dont 1,8 million étaient effectivement desservis par un dispositif de collecte sélective. Le seuil des 3 millions d'habitants desservis est visé pour 2004 (et 3,6 millions pour 2006). Le ...
Emballages : Adelphe compte desservir 3 millions d’habitants en 2004
Fin 2002, Adelphe avait conclu 241 contrats de valorisation des déchets d'emballages ménagers avec des collectivités représentant 3,1 millions d'habitants, dont 1,8 million étaient effectivement desservis par un dispositif de collecte sélective. Le seuil des 3 millions d'habitants desservis est visé pour 2004 (et 3,6 millions pour 2006). Le ...
