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Tout savoir sur la lutte contre les dépôts sauvages de déchets
Coûts de nettoyage, sentiment d'impunité... Comment permettre aux maires de lutter efficacement contre le fléau des dépôts illégaux de déchets ? Dans cette analyse, Géraldine Bovi-Hosy, formatrice juridique, fait le point sur les différentes procédures et situations que peuvent rencontrer les élus locaux.
Cet article fait partie du dossier :
Que peut le maire ? Tout savoir sur ses pouvoirs
L’éléphant dans la pièce
Les électeurs du Rassemblement national (RN) ont placé en tête du scrutin européen Jordan Bardella dans 93 % des communes. Une suprématie territoriale que les maires ne peuvent plus cacher sous le tapis.
Retraites : l’horizon s’assombrit pour les territoriaux
L’état des finances de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités (CNRACL) est au cœur des nouvelles projections pessimistes que vient de publier le Conseil d’orientation des retraites (Cor). La progression limitée de la rémunération des fonctionnaires territoriaux ralentit l’évolution des ressources du système pour ...
« Ma ville vote RN » : paroles de maires
Peu surpris par les résultats des élections européennes qui ont placé le Rassemblement national en tête dans 93% des communes, les maires y voient le témoignage d’une colère généralisée. Certains comprennent ce sentiment, quand d’autres s’interrogent sur le rôle qu’ils ont à jouer.
Rapport Woerth : le big bang qui ne dit pas son nom…
L'ancien sénateur de la Haute-Marne et désormais membre honoraire du Parlement, Charles Guené livre son analyse les propositions du rapport "Woerth" remis fin avril à Emmanuel Macron.
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 10 juin 2024
Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 10 au 14 juin. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Bouleversement du calendrier des congrès d’élus et de DG
Ce devait être le rendez-vous de la fin de semaine mais avec la dissolution de l'Assemblée nationale, les Assises de l’Association des petites villes de France (APVF) sont reportées après les législatives anticipées, tout comme le congrès de Villes de France, prévu début juillet. Les DG ont, au contraire, fait le choix du maintenir ...
Après la dissolution, la transposition de la directive NIS 2 en stand-bye
Le projet de loi “Résilience” devait être présenté le 12 juin en conseil des ministres. Son ajournement est de mauvais augure alors que la directive européenne NIS 2 doit être transposée d’ici le mois d’octobre.
Après les premiers incendies dans le Sud, la campagne feux de forêt 2024 est lancée
La 7e campagne de lutte contre les feux de forêt et de végétation a été officiellement lancée ce mercredi 12 juin. Priorité est donnée aux obligations légales de débroussaillement.
Action sociale : le Cnas s’adapte aux nouveaux besoins des agents
Le Comité national d'action sociale (CNAS) a tenu sa 57e assemblée générale les 6 et 7 juin. L'occasion d'aborder les enjeux et les besoins de demain des agents pour adapter ses prestations.
