France - Page 4176
Recensement.
L'association des officiers délégués de l'état civil (AODEC) propose que l'année 2004 soit une "répétition générale" de l'application des nouvelles modalités de recensement. Elle pointe du doigt le retard général pris par les communes et l'Insee dans le travail de collecte des données prévue du 15 janvier au 21 février 2004 dans les ...
Recensement.
L'association des officiers délégués de l'état civil (AODEC) propose que l'année 2004 soit une "répétition générale" de l'application des nouvelles modalités de recensement. Elle pointe du doigt le retard général pris par les communes et l'Insee dans le travail de collecte des données prévue du 15 janvier au 21 février 2004 dans les ...
Recensement.
L'association des officiers délégués de l'état civil (AODEC) propose que l'année 2004 soit une "répétition générale" de l'application des nouvelles modalités de recensement. Elle pointe du doigt le retard général pris par les communes et l'Insee dans le travail de collecte des données prévue du 15 janvier au 21 février 2004 dans les ...
Recensement
L'association des officiers délégués de l'état civil (AODEC) propose que l'année 2004 soit une "répétition générale" de l'application des nouvelles modalités de recensement. Elle pointe du doigt le retard général pris par les communes et l'Insee dans le travail de collecte des données prévue du 15 janvier au 21 février 2004 dans les ...
Recensement
L'association des officiers délégués de l'état civil (AODEC) propose que l'année 2004 soit une "répétition générale" de l'application des nouvelles modalités de recensement. Elle pointe du doigt le retard général pris par les communes et l'Insee dans le travail de collecte des données prévue du 15 janvier au 21 février 2004 dans les ...
L’agglomération de Montpellier ébréchée
La communauté d’agglomération de Montpellier, passée fin 2001 de 15 à 38communes, ne comptera plus au 1er janvier 2004 que 32 membres. Le préfet del’Hérault, Francis Idrac, a autorisé six communes (1), dont trois sontcontiguës à Montpellier, à rejoindre un autre groupement, comme lepermet l’article 64 de la loi ...
Un « guichet unique » pour le permis de chasse
La ministre de l'Ecologie Roselyne Bachelot a présenté au conseil des ministres du 29 octobre un projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 1er août 2003 simplifiant la procédure de renouvellement annuel du permis de chasser par l'institution d'un "guichet unique". Ce dernier est institué auprès des Fédérations départementales ...
Tramway de Clermont-Ferrand: avis favorable du Conseil d’Etat sur le tracé
Le Conseil d'Etat a rendu, le 29 octobre, un avis favorable au tracé initial du projet de tramway de Clermont-Ferrand, ouvrant la voie à la déclaration d'utilité publique (DUP). Ce projet a fait "un grand pas en avant, même s'il reste de nombreux obstacles, notamment en matière de financement après la suppression des aides gouvernementales ...
Tramway de Clermont-Ferrand: avis favorable du Conseil d’Etat sur le tracé
Le Conseil d'Etat a rendu, le 29 octobre, un avis favorable au tracé initial du projet de tramway de Clermont-Ferrand, ouvrant la voie à la déclaration d'utilité publique (DUP). Ce projet a fait "un grand pas en avant, même s'il reste de nombreux obstacles, notamment en matière de financement après la suppression des aides gouvernementales ...
Laurent Fabius s’en prend à « la fausse décentralisation Raffarin-Sarkozy »
Laurent Fabius, secrétaire national du PS aux élus et aux territoires, a dénoncé, le 29 octobre, "la fausse décentralisation Raffarin-Sarkozy", au moment où le Sénat examine en première lecture le projet de loi gouvernemental. Selon lui, ce texte "est en réalité un démantèlement des services publics sur le dos des collectivités ...
