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Nord : le conseil général passe sur la toile
Le conseil général du Nord diffusera sa toute première session publique sur Internet à partir du 16 novembre. Les Nordistes (2,5 millions d'habitants) pourront ainsi aisément assister aux débats, en direct, sur les collèges, le fonds départemental d'aménagement et la création d'un fonds de solidarité territorial, grâce à une batterie ...
Les petites villes demandent à l’Etat de financer le bouclier fiscal
L'Association des petites villes de France (APVF) a indiqué lundi dans un communiqué avoir écrit à Dominique de Villepin pour demander le financement par l'Etat du "bouclier fiscal" et de modifier le plafonnement de la taxe professionnelle prévu dans le budget 2006. L'association estime que ces deux mesures "si elles devaient être ...
Rennes vit durant quinze jours au rythme d’« Une envie de ville »
Du 15 au 30 octobre 2005, Rennes organise une grande manifestation sur le thème du « vivre ensemble dans la cité ». Baptisée « Rennes, une envie de ville », elle se tient dans la salle du Liberté, de 8h30 à 01h00. Au programme : une multitude de débats, de conférences, de concerts et de rencontres autour de la ville, de l'urbanisme et ...
Stade de Lille : Pierre Mauroy crée une commission pour apaiser les esprits
Le président de Lille Métropole, Pierre Mauroy, reprend l'initiative sur le dossier du stade de football. Après que la justice ait annulé en appel le permis de construire de l'extension de Grimonprez-Jooris, les collectivités se sont pourvues en cassation début septembre. Dans la foulée, le président du club est monté au créneau ...
Détecteurs de fumée obligatoires dans les immeubles
Les députés ont adopté le 13 octobre une proposition de loi de l'UMP prévoyant de rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les immeubles d'habitation privés et publics. Faisant suite aux incendies meurtriers de l'été dernier, notamment dans plusieurs immeubles insalubres de Paris, ce dispositif entrerait en ...
Transports : le Gart veut un nouveau financement
Le Groupement des autorités responsables des transports (GART) souhaite la création d'un nouveau système de financement des infrastructures de transports publics pour faire face aux besoins. Les élus souhaitent plus généralement qu'une partie des recettes fiscales hors fiscalité locale aillent au transport urbain ou à l'entretien ...
Un nouveau président pour les SEM
Jean-Pierre Schosteck (63 ans) a été élu jeudi président de la fédération des sociétés d'économie mixte (FNSEM), lors du 39ème congrès national des SEM qui s'est tenu à Montpellier. Il succède à Albert Mahé, adjoint au maire de Nantes, parvenu au terme de son mandat. Jean-Pierre Schosteck est président de la SEM d'aménagement et ...
ODAS. Un nouveau président
Michel Dinet, président (PS) du conseil général de Meurthe-et-Moselle, a été élu à la tête de l'Observatoire national de l'action sociale décentralisée (ODAS). Il succède à Pierre Méhaignerie (UMP) à la présidence de cette association qui rassemble collectivités locales, représentants de l'Etat, grands organismes nationaux et ...
Modification du calendrier électoral
Le Sénat a adopté le 11 octobre le projet de loi organique relatif à l'organisation des élections sénatoriales, qui reporte de douze mois, après les cantonales et les municipales, le scrutin prévu en septembre 2007. Les sénateurs ont toutefois amendé le texte en fixant les prochains renouvellements triennaux à 2011 et 2014, prolongeant ...
Nouvelle dénomination pour le comité interministériel d’aménagement
Le Journal officiel a publié jeudi un décret qui transforme le Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) en Comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires (CIACT).Ce décret du ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire stipule que "ce comité se ...
