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Asie du sud-est : environ 6 millions d’euros de dons des collectivités
L'aide globale de la France aux victimes du séisme et des tsunamis en Asie du sud -Etat, particuliers, entreprises et collectivités locales- a dépassé 120 millions d'euros, sans compter les aides en nature, selon les estimations faites jeudi en fin de journée par l'AFP.La mobilisation n'a pas faibli notamment dans les collectivités ...
Marchés publics : le manuel toiletté
Le gouvernement a mis à jour le manuel d'application du code 2004. Il intègre les dispositions relatives aux petits achats (décret du 26/11/04) et toilette les articles relatifs à la publicité, la PRM ou encore le dialogue compétitif.Le manuel est téléchargeable sur le site internet de localmundi (rubrique actualités).
Des moyens pour les hôpitaux locaux
27 millions d'euros seront consacrés en 2005 au financement de lits de médecine et à la création de postes d'infirmières, notamment de nuit, dans les hôpitaux locaux, a précisé le ministre de la Santé Philippe Douste-Blazy, en déplacement à Château-Gontier (Mayenne), le 6 janvier. Le ministre a proposé un contrat national d'objectifs ...
Collecte sélective : Eco-Emballages et Adelphe réagréées
Les arrêtés portant renouvellement de l'agrément d' Eco-Emballages et d'Adelphe (pour la période 2005-2010) ont été publiés au journal officiel du 1er janvier 2005. Les sociétés agréées annoncent que leurs soutiens aux collectivités devraient passer de 300 à 500 millions d'euros, de 2003 à 2008. Une enveloppe jugée surévaluée par ...
Information des maires
Annoncé en novembre 2004, l'Association des maires de France vient de mettre en ligne sur son site Internet un "code de bonne conduite dans la circulation de l'information entre les maires et le ministère public". Le document, élaboré conjointement avec la Chancellerie, a pour vocation "de favoriser l'adoption de pratiques relatives à ...
Pas de débat public pour l’incinérateur de la communauté urbaine de Marseille
Quelques dizaines d'élus bâillonnés à titre symbolique ont manifesté cette semaine à Fos-sur-Mer pour protester contre le refus de la commission nationale du débat public d'organiser le débat qu'ils demandent sur le projet d'incinérateur porté par la communauté urbaine de Marseille (MPM). Cet équipement dont le coût est évalué à 90 ...
Contrat de territoires: la circulaire envoyée aux préfets
Une circulaire datée du 20 décembre a été adressée par la Datar aux préfets. Elle confirme le report au 30 juin 2005 de la date-butoir de signature des contrats de territoire (pays et agglomérations).Ces contrats (volet territorial des CPER) "prendront fin le 31 décembre 2006".
Lunéville: la reconstruction du château incendié débutera au printemps
Les travaux de reconstruction du château de Lunéville commenceront le 2 avril 2005, plus de deux ans après le violent incendie du 2 janvier 2003 qui avait détruit partiellement le "petit Versailles" lorrain, a annoncé le conseil général de Meurthe-et-Moselle.D'un coût de 100 millions d'euros, ce chantier est le plus important chantier ...
Fonction Publique : Renaud Dutreil apporte quelques modifications à son projet PACTE
Le ministre de la Fonction publique Renaud Dutreil a apporté quelques modifications à son projet de Parcours d'accès aux carrières de la Fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat (PACTE) à la demande des syndicats et avant une réunion conclusive d'ici à une dizaine de jours.Le premier volet du dispositif, le PACTE Junior ...
Belfort : 25 M EUR pour attirer des entreprises sur le site d’Alstom
Le conseil général du Territoire de Belfort et la communauté d'agglomération ont défini un programme d'aménagement pluriannuel de 25 millions d'euros en vue d'attirer des entreprises nouvelles dans les 100.000 mètres carrés de bâtiments laissés vacants par le groupe Alstom.Le montage financier prévoit la participation de l'Etat, du ...
