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France - Page 4065

Environnement 17/11/2004

Congrès des maires – SMCL 2004 : D3E : les associations européennes d’élus définissent une position commune

L'Association des maires de France (AMF) commence à faire circuler, auprès de ses homologues européennes, un projet de déclaration commune sur la mise en oeuvre de la directive de 2002 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E), qui doit entrer en vigueur en août 2005. Le texte pose le principe du financement de ...

Elus 17/11/2004

Congrès des maires – SMCL 2004 : Jacques Pélissard et André Laignel au second tour

Jacques Pélissard n'ayant pas recueilli les 8873 voix nécessaires pour l'emporter au premier tour, un second tour aura lieu mercredi après-midi et jeudi matin pour élire le successeur de Daniel Hoeffel à la tête de l'AMF. Le maire (UMP) de Lons-Le-Saunier affrontera André Laignel, maire (PS) d'Issoudun. Les autres candidats se sont ...

Elus 17/11/2004

Jacques Pélissard largement en tête au premier tour

Avec 6712 voix, Jacques Pélissard, député-maire UMP de Lons-le-Saunier, arrive largement en tête du premier tour de l'élection du président de l'AMF. André Laignel, (PS), obtient 3561 suffrages et a fait part de son maintien au second tour. Gérard Pelletier, président de l'Association française des maires ruraux, n'obtient que 951 voix ...

Administration et services publics 17/11/2004

Congrès des maires – SMCL 2004 : La Poste prend des engagements vis-à-vis des collectivités locales

Mardi 16 novembre, La Poste a réuni, dans le cadre du Congrès des maires - SMCL 2004, la conférence des présidents des commissions départementales de présence postale territoriale (CDPPT). L'occasion pour le président de La Poste, Jean-Paul Bailly, de défendre son entreprise, très contestée par les élus locaux présents au Congrès des ...

Administration et services publics 17/11/2004

Congrès des maires – SMCL 2004 : Election du président : un taux de participation record

A 12h30, plus de 11.000 votes avaient été enregistrés pour le premier tour du scrutin de l'élection du président de l'Association des maires de France. Un taux de participation jugé tout à fait exceptionnel par rapport aux précédents scrutins. Les bureaux de vote fermeront à 14h30. 14.000 électeurs sont attendus (pouvoirs compris).

Elus 17/11/2004

Elections du Président de l’AMF – Résultats du premier tour à 14h45

Les premiers résultats du premier tour de l'élection du président de l'AMF seront connus à 14h45 aujourd'hui. Jacques Pélissard, (UMP), André Laignel (PS) et Gérard Pelletier, (président de l'Association nationale des maires ruraux) font figure de favoris. L'association des maires de France n'a plus connu de second tour de scrutin depuis ...

Finances 17/11/2004

Congrès des Maires – SMCL 2004 – Taxe professionnelle : la quadrature du cercle

Le congrès des maires s'est penché, mercredi matin, sur la réforme de la taxe professionnelle. Les débats se sont articulés autour des dix scenarii de la commission Fouquet. Excédent brut d'exploitation, valeur ajoutée, valeur locative foncière, résultats, les simulations réalisées par la commission mixent chacune de ces différentes ...

Décentralisation 17/11/2004

Congrès des Maires – SMCL 2004 – Raffarin annonce une conférence nationale sur les services publics

Jean-Pierre Raffarin s'est efforcé mardi de rassurer les élus locaux sur la présence des services publics en milieu rural, en annonçant la création d'une conférence nationale chargée de mener une réflexion à laquelle ils seront associés.Le Premier ministre a promis aux élus, inquiets de voir disparaître les services de proximité en ...

Elus 16/11/2004

Congrès des maires – SMCL 2004 – 5 candidats pour succéder à Daniel Hoeffel

Cinq candidats briguent la succession de Daniel Hoeffel à la présidence de l'Association des maires de France (AMF), qui se réunit en congrès à Paris, jusqu'au 18 novembre.Pour lui succéder, le maire UMP de Lons-le-Saunier (Jura), Jacques Pélissard, 58 ans, apparaît le mieux placé. Mais le député du Jura, actuel premier vice-président ...

Energie 16/11/2004

Congrès des maires – SMCL 2004 – Ouverture des marchés de l’énergie : les collectivités attentistes

Parmi les clients industriels « éligibles », c'est-à-dire libre de faire appel aux autres fournisseurs que EDF et GDF, la moitié a fait jouer la concurrence dans le domaine de l'électricité et un tiers y a recouru dans le secteur du gaz, selon les dernières données de la Commission de régulation de l'énergie (CRE). Les collectivités ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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