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Contre le terrorisme, les députés adoptent la vidéosurveillance
Les députés ont adopté jeudi les articles du projet de loi antiterroriste autorisant la vidéosurveillance dans les transports collectifs, les abords des gares et dans différents lieux accueillant du public comme les commerces et les lieux de culte.Les dispositions adoptées permettent aux personnes morales de filmer les abords de leurs ...
Congrès des maires – SMCL – Demande d’Alliance Ville Emploi
Alliance Ville Emploi demande au Premier ministre d'assouplir le délai de 90 jours prévu pour la prise en charge des jeunes sans emploi.Lors d'une table ronde sur "le maire et l'emploi", organisée le 23 novembre au Congrès des maires, Philippe Maitreau, vice-président d'Alliance Ville Emploi (AVE) et adjoint au maire de Mulhouse (Haut-Rhin) ...
Jean-François Raynal succède à Pierre Bédier à la tête de l’Opievoy
Jean-François Raynal, conseiller général UMP du canton de Poissy-nord, a été élu le 22 novembre président du groupe HLM Opievoy (Opac interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines) en remplacement de Pierre Bédier. Pierre Bédier, président de l'Opievoy de 1994 à 2002 et depuis avril 2004, a souhaité démissionner de ...
Congrès des maires – SMCL Jacques Pélissard fixe « trois défis à relever » aux maires de France
Le président de l'Association des maires de France (AMF), Jacques Pélissard, a fixé le 22 novembre "trois défis à relever" aux maires de France, réunis pour leur Congrès à Paris, au premier rang desquels celui de "la cohésion sociale". Evoquant la "flambée dramatique des violences urbaines", il a souligné que "face au risque de ...
L’Assemblée crée une taxe d’habitation pour les gens du voyage
L'Assemblée nationale a voté dans le 23 novembre un amendement créant une sorte de taxe d'habitation sur les "résidences mobiles", essentiellement destinée aux gens du voyage, lors de l'examen du budget 2006. L'amendement déposé par l'UMP, Jérôme Chartier, prévoit de se baser sur la surface en mètre carré de la résidence mobile, la ...
Taxe foncière : Le Sénat impose à l’Etat de compenser les exonérations
Le Sénat a adopté à l'unanimité le 23 novembre un amendement au projet de loi "Engagement national pour le logement" de Jean-Louis Borloo, imposant au gouvernement de compenser "intégralement" les exonérations de taxe foncière consenties sur le logement social. Cet amendement défendu par les commissions des Affaires économiques et des ...
Déficit budgétaire 2006 à 46,845 milliards d’euros
Le déficit budgétaire prévu pour 2006 s'établit à 46,845 milliards d'euros contre 46,804 mds d'euros dans le projet initial, au terme de l'examen par les députés, le 23 novembre, de l'ensemble du budget pour 2006. Les députés ont donc légèrement alourdi le déficit de 41 M d'euros. Selon l'article d'équilibre présenté par le ...
Congrès des maires – SMCL Qualité de l’eau : les Français prêts à des efforts
Faire attention aux produits déversés avec les eaux usées : un effort que 95 % des Français sont prêts à fournir, selon un sondage CSA pour Lyonnaise des eaux et rendu public, le 22 novembre, sur le Salon des maires. Un Français sur deux se dit par ailleurs prêt à payer plus pour l'amélioration du traitement des eaux usées. Une ...
La Manche veut attirer les carabins
Le conseil général de la Manche, un département comptant parmi les plus déficitaires en matière de médecins, vient de mettre en place un système de bourses d'études pour attirer les futurs carabins. Durant trois ans, de la deuxième à la quatrième année incluse, les étudiants en médecine qui s'engagent à exercer au moins dix ans dans ...
Un pompier du Calvados, victime du devoir, cité à l’ordre de la Nation
Un pompier professionnel du Calvados, mort le 17 novembre après avoir reçu sur la tête un bloc de pierre tombé d'une église après un entraînement, a été cité le 21 novembre à l'ordre de la Nation, selon le Journal officiel daté du lendemain. Marc Bouet, 46 ans, père de deux enfants, appartenait au Groupe de recherche et d'intervention ...
