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Les médecins territoriaux veulent lutter contre la désertification médicale
Les médecins territoriaux ont examiné mardi les moyens de lutter contre la désertification médicale au cours d'un colloque national sur "la médecine territoriale de demain", organisé jusqu'à mercredi à Antibes-Juan-les-Pins par le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) et la >. "En 2015, il y aura 17.662 médecins en ...
Hébergement d’urgence : France Terre d’Asile dénonce le manque de crédits
France Terre d'Asile (FTA) a dénoncé mardi dans un communiqué la "baisse drastique" des crédits destinés à l'accueil des demandeurs d'asile et réfugiés statutaires en 2005, qui "met en péril" le travail des associations. Les crédits accusent fin mai un déficit de 30 millions d'euros par rapport aux dépenses engagées en 2004, a ...
Leonetti: « pas impôt spécifique » en remplacement journée solidarité
Le président du comité d'évaluation de la mise en oeuvre de la journée de solidarité, Jean Leonetti (UMP), a précisé mardi qu'il "n'envisageait pas d'impôt supplémentaire spécifique en remplacement de la journée de solidarité". "Le comité d'évaluation est au travail, le moment venu, il rendra compte de ses propositions", a-t-il ...
Commission économique du STIF vote le projet de « service garanti »
La commission économique et tarifaire du Syndicat des Transports d'Ile-de-France (STIF), autorité organisatrice des transports publics et privés en IDF, a voté lundi en faveur du projet de "service garanti" dans les trains, métros et bus de cette région en cas de grève. Chargée de préparer le Conseil d'administration du STIF du 17 juin ...
Concessions d’aménagement : publicité adéquate
Le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer a présenté, le 3 juin, en conseil des ministres, un projet de loi relatif aux concessions d'aménagement. Ce texte "prévoit que la signature d'un contrat public doit toujours être précédée d'une publicité adéquate permettant la présentation de plusieurs offres ...
Marchés publics : une délibération pour autoriser l’engagement et la signature
Le ministre délégué aux collectivités territoriales a présenté, le 3 juin, en Conseil des ministres, une ordonnance relative aux procédures de passation des marchés publics des collectivités territoriales. Cette ordonnance aménage les modalités selon lesquelles l'assemblée délibérante d'une collectivité territoriale habilite ...
Fonction publique : premières réunions
Le nouveau ministre de la Fonction publique, Christian Jacob, recevra une par une les fédérations de fonctionnaires, à partir de lundi. Selon le calendrier prévu par son prédécesseur Renaud Dutreil, un grand chantier de négociations - rémunérations 2006, grilles indiciaires, corps de l'Etat, recrutement, mobilité, etc. - devait s'ouvrir ...
Emballages : un nouveau système de reprise de matériaux.
La Fédération des entreprises du recyclage et de la récupération (Federec) a labellisé 150 de ses membres, ainsi habilités à contractualiser avec les collectivités pour la reprise des matériaux triés par leurs habitants. Federec propose aux collectivités une "reprise garantie", alternative à la "garantie de reprise" fournie par les ...
L’archéologie territoriale a le vent en poupe
Le phénomène est modeste, mais l'Association nationale des archéologues des collectivités territoriales (Anact) y voit un "redémarrage" : une douzaine de services municipaux ou départementaux ont été créés au cours des derniers mois (Aisne, Bas-Rhin, Charente-Maritime, Eure-et-Loire, Indre-et-Loire, Lozère, Rézé, Troyes, Nice...), ou ...
Contrats d’emprunts : retour au statu quo ante
En quatre lignes, le ministère de l'Economie vient d'exclure de nouveau les contrats d'emprunt des exigences du code des marchés publics (CMP). Les directions financières, après trois mois de temporisation ou de procédures plus ou moins formelles, vont donc pouvoir recommencer à contracter leurs emprunts sans appels d'offres. Avec une ...
