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De nouveaux parcs éoliens en Vendée
La préfecture de la Vendée a annoncé la signature par le préfet Christian Decharrière de permis de construire pour deux parcs éoliens de 11,5 mégawatts en limite des communes de Longueville-sur-mer et du Bernard.Les deux parcs, dont les promoteurs sont la Régie d'électricité de Vendée et la société allemande Umweltkontor, seront ...
Le Conseil constitutionnel pour un report des élections locales prévues en 2007
Le Conseil constitutionnel préconise de reporter les élections locales prévues au printemps 2007 et réitère sa demande d'un nouveau découpage des circonscriptions législatives, dans des observations rendues publiques vendredi.Le calendrier électoral de 2007 est surchargé en raison de la concomitance de cinq échéances : présidentielle ...
Nouveau président à la tête de la Mutuelle Nationale Territoriale
Le 25 juin, à l'occasion de l'assemblée générale de la MNT qui se tenait à Nancy, Jean-Pierre Moreau, vice-président en charge des Finances, a succédé à Aimé Bellina, président depuis septembre 2001. Le nouveau président a déclaré "placer son mandat sous le signe de la continuité". La MNT, première mutuelle de la FPT, regroupe ...
Handicap : des outils pour les maisons départementales
Le Sénateur Paul Blanc a remis jeudi au ministre délégué aux personnes handicapées, Philippe Bas, un rapport sur les maisons départementales des personnes handicapées qui se veut "un guide pratique à disposition des acteurs locaux". A cette occasion, Philippe Bas a annoncé qu'un modèle de convention serait disponible avant le 15 juillet ...
Développement économique. Les régions veulent une compétence pleine et entière
Les présidents de régions estiment que la décentralisation des compétences économiques, dans le cadre de la loi du 13 août 2004, est insatisfaisante. Ils l'ont réaffirmé le 6 juillet en adoptant un avis critique sur l'intervention économique des régions. Pour l'ARF, la loi du 13 août n'a pas permis de renforcer la cohérence entre ...
Un nouveau code des marchés publics
Le ministère de l'Economie vient de mettre en ligne sur son site, un avant projet de décret portant réforme du code des marchés publics afin de susciter les commentaires des acheteurs et des fournisseurs jusque fin juillet (daj-reforme-mp@daj.finances.gouv.fr). Ce projet vise à assurer la transposition des deux directives communautair ...
La ville de Saint-Malo renonce à son interdiction du kite-surf
La mairie de Saint-Malo a renoncé à interdire cet été le kite-surf, sport nautique très apprécié des jeunes consistant à glisser sur l'eau en se faisant tracter par un cerf-volant.L'arrêté municipal interdisant le kite-surf à compter du 5 juillet a été abrogé dès le lendemain après de vives protestations dans le milieu sportif. La ...
Loire-Atlantique : une sem pour l’éolien
La collectivité veut constituer une société d'économie mixte pour stimuler la construction de parcs éoliens. 64 projets ont été recensés : 5 d'entre eux ont déjà obtenu un agrément de la commission des sites, mais aucun n'a encore démarré. La décision du conseil général fait suite à un voyage d'études, mené en novembre dernier ...
La gestion future du Port de Cherbourg divise les élus
La région Basse-Normandie et le département de la Manche souhaitent l'un et l'autre gérer le Port d'intérêt national de Cherbourg.Les élus de la communauté urbaine sont eux aussi divisés. Tenant d'une «gestion régionale encohérence avec celle que la région exercera pour le Port de Caen dans le Calvados», le Président de l'EPCI a ...
Les collectivités locales de Bourgogne se mobilisent pour Kodak
Le site Kodak de Chalon-sur-Saône va fermer d'ici 2007. Le groupe a déjà annoncé le départ de 340 personnes pour l'année 2005.L'Etat, la région, le département et la communauté d'agglomération se mobilisent pour réussir la réindustrialisation du site.La région, chef de file en matière économique pilotera l'opération. Aujourd'hui ...
