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France - Page 3975

Environnement 16/06/2006

Sécheresse : la situation pourra rester difficile cet été, selon le ministère de l’Ecologie

Les pluies de printemps ont pour l'heure évité le pire sur une partie du territoire, mais la France attaque l'été avec des sols déjà anormalement secs et des réserves comptées, selon le ministère de l'Ecologie, qui a appelé à la vigilance le 15 juin.Grâce aux pluies des trois derniers mois, la situation sur le terrain est globalement ...

Sécurité civile 15/06/2006

Feux de forêts: 650 hommes et 23 avions bombardiers d’eau en renfort

Le gouvernement a prévu, lors du Conseil des ministres du 14 juin, d'affecter 650 hommes et 23 avions bombardiers d'eau pour renforcer les effectifs des pompiers locaux dans la lutte contre les incendies cet été. Le ministère de l'Intérieur a prévu d'affecter "650 militaires des unités d'instruction et d'intervention de la sécurité ...

Communication 15/06/2006

Amusant. Jouons avec Bercy !

Le site www.performance-publique.gouv.fr du ministère de l'Economie et des Finances propose depuis le 8 juin de découvrir la construction et la gestion du budget de l'Etat en jouant.Durant près de 20 minutes, le joueur doit accomplir successivement trois missions, tout au long du calendrier budgétaire : la programmation du budget, sa ...

Administration et services publics 15/06/2006

Les 14 communautés urbaines lancent une nouvelle émission sur les marchés obligataires.

La première opération avait eu lieu en 2004. A l'époque 11 communautés urbaines avaient réalisé une émission obligataire avec cotation sur les bourses de Paris et Luxembourg de 106 millions d'euros à 20 ans. Les communautés avaient ainsi contracté un « emprunt dans lequel elles sont débitrices conjointes (chacune pour sa part ...

Finances 15/06/2006

TP. Les nouvelles normes comptables des entreprises pourraient restreindre les bases.

Les recettes de TP risquent de subir les effets de reclassements d'immobilisations. Depuis le 1er janvier 2005, les comptes consolidés des sociétés françaises cotées en bourse doivent appliquer les nouvelles règles comptables IFRS, anciennement IAS (1). Ces normes internationales ont été inspirées par la prévention des dérives ...

Finances 15/06/2006

La DGF de 2007 sera en la baisse

Les réserves exprimées par le Comité des finances locales du mardi 6 juin seront-elles suffisantes pour stopper la remise en cause du contrat de croissance et de solidarité ? Rien n'est moins sûr, d'autant plus que cette année, la répartition de la dotation globale de fonctionnement pour 2007 s'annonce difficile. Une régularisation à la ...

Administration et services publics 15/06/2006

Le contrat de croissance et de solidarité sera-t-il maintenu ?

Le directeur du Budget et le directeur général des collectivités locales ont remis mi mai aux associations d'élus un dossier visant à « renouveler le cadre des relations entre l'Etat et les collectivités locales. »Des scenarii de suppression plus ou moins progressive de l'indexation sur la croissance du contrat de croissance et de ...

Finances 15/06/2006

Le Conseil d’orientation des finances publiques du mardi 20 juin : accord des élus.

Les trois grandes associations d'élus (1) attendent la réponse du premier ministre avant de se prononcer sur un éventuel boycott du conseil d'orientation des finances publiques (COFP), 20 juin, initialement prévu le 9 juin.L'AMF, l'ADF et l'ARF viennent en effet d'adresser une lettre au Premier ministre présentant leur position commune (2) ...

Culture 15/06/2006

Lecture publique – Le plan « Livre 2010 » va redéfinir les missions des bibliothèques

Le ministère de la Culture ouvre une "réflexion prospective avec tous les acteurs du livre" pour prendre en compte le développement des technologies numériques, selon Benoît Yvert, directeur du livre et de la lecture, le 10 juin, au congrès de l'Association des bibliothèques de France (ABF) (lire La Gazette du 5 juin). Ces débats conduits ...

Urbanisme 15/06/2006

Les géomètres-experts proposent le « projet urbain prioritaire »

Réunis en congrès national à Saint-Malo du 14 au 16 juin autour du thème « le foncier, entre maîtrise et liberté », les géomètres-experts formulent des propositions concrètes destinées, selon eux, à améliorer la fluidité du foncier et lutter contre la rétention foncière. Avec une conviction : la nécessité de s'appuyer sur les ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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