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La qualité de l’air s’est améliorée en ville entre 2000 et 2005
La qualité de l'air des villes françaises s'est globalement améliorée entre 2000 et 2005 mais cette évolution a été contrastée, selon une étude de l'Institut français de l'environnement (Ifen).Stable de 2000 à 2002, la qualité de l'air s'est sensiblement détériorée en 2003 puis s'est améliorée en 2004 et 2005, avec un niveau de ...
Les fonctionnaires bénéficieront aussi du chèque transport
Le dispositif du chèque transport, dont la création a été confirmée lundi 28 août par Dominique de Villepin, concernera l'ensemble des fonctionnaires se rendant au travail via les transports en commun, a-t-on indiqué mercredi 30 août dans l'entourage du Premier ministre. Ils bénéficieront à partir du 1er janvier 2007 d'un remboursement ...
La SNCF lance un service de mise en relation des clients TER par internet
La SNCF a lancé le 29 août son site www.bougeonsmieux.com, pour permettre notamment aux passagers des trains express régionaux (TER) d'échanger des CD, DVD ou jeux vidéo et de se rencontrer s'ils partagent les mêmes goûts et la même ligne de train.Ce service, gratuit, est destiné aux trajets quotidiens des quelque 600.000 clients TER ...
Le Premier ministre annonce un effort financier pour le développement des montagnes
Lors de la clôture des travaux du Conseil national de la montagne réunit le 29 août à Sallanches (Haute-Savoie), le Premier ministre a annoncé qu'un effort financier serait consenti en faveur des communes de montagnes. A côté des 26 contrats de projet Etat-Région, il est en effet prévu que, pour la période 2007-2013, cinq conventions ...
Fronde de dizaine de maires contre le financement des écoles privées
A l'approche de la rentrée, des dizaines de maires de petites communes refusent l'article 89 de la loi de décentralisation d'août 2004 selon lequel les communes doivent participer financièrement à la scolarité des élèves du privé, même si elles disposent d'une école publique (voire privée) pouvant les accueillir.Des dizaines de ...
Chèque transport : des associations de collectivités réagissent
Le groupement des autorités responsables des transports (GART) a jugé mardi 29 août que sa demande d'un chèque-déplacements était "enfin prise en compte". Le GART a cependant regretté que l'utilisation de ce chèque transport "ne soit pas étendue à tous les autres modes de déplacements alternatifs à la voiture en solo (vélo, marche ...
Publication de nouveaux textes sur la conservation des archives
Deux projets de loi sur la conservation des archives, qui réduisent les délais à l'expiration desquels leur consultation est possible, ont été mis en ligne le 29 août sur le site internet du Sénat, en prévision de leur inscription à l'ordre du jour de la session 2006-2007.Adopté en Conseil des ministres le 24 août sur proposition du ...
Logement étudiant : les élus sollicités par le ministère de l’Education
Le ministre délégué à l'Enseignement supérieur a lancé le 29 août un appel aux élus locaux pour qu'ils facilitent l'accès aux terrains fonciers afin de rester conforme au programme de construction de logements étudiants. Ce programme de 50.000 logements étudiants neufs et de 70.000 chambres rénovées, dit "Plan Anciaux" et promis en ...
Le président du conseil général du Pas-de-Calais veut que les surplus fiscaux reviennent aux collectivités
Le président socialiste du conseil général du Pas-de-Calais, Dominique Dupilet, a demandé que les surplus fiscaux attendus cette année, estimés entre 1 et 3 milliards d'euros par le gouvernement, servent "à payer ses dettes aux collectivités locales". A l'égard du Pas-de-Calais, l'Etat n'a, selon lui, pas compensé 68 millions d'euros ...
RES : les collectivités sollicitées
Alors que les collectivités reçoivent ces jours-ci le guide méthodologique d'utilisation du Recensement national des équipements sportifs (RES), un décret publié au journal officiel du 4 août (décret n° 2006-992 du 1er août 2006 pris pour application de l'article L. 312-2 et du premier alinéa de l'article L. 312-3 du code du sport et ...
