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Les déchets électroniques récupérés et traités dès le 15 novembre
Les producteurs devront récupérer et traiter les déchets électriques et électroniques - frigos, télés ou téléphones hors d'usage - à compter du 15 novembre, avec l'entrée en vigueur de la nouvelle filière de recyclage des déchets d'équipement électriques et électroniques (DEEE), a rappelé le 7 novembre l'Agence de l'environnement ...
Médecins du Monde «continuera à distribuer des tentes» cet hiver mais de véritables logements pour les sans-abris sont réclamés
Médecins du monde (MDM) "continuera à distribuer des tentes à la demande des sans abris ou des riverains signalant des personnes en situation de détresse et de fatigue dans la rue, faute d'hébergement durable et d'accès effectif au logement", a annoncé, le 3 novembre l'ONG. MDM a réagi à la présentation du "plan Hiver" 2006-2007, le 2 ...
Les maires des petites villes s’opposent à un changement de date des municipales
Le 6 octobre, les maires des petites villes de France ont exprimé, lors de leurs assises 2006 qui se sont déroulées à Cancale (Ille-et-Vilaine), leur opposition à un nouveau changement des dates des élections municipales, qui avaient été repoussées en 2005 à mars 2008 pour cause d'abondance de scrutins concomitants. "Les maires des ...
70 propositions pour améliorer la vie dans les quartiers en difficulté
Le 6 novembre, la "mission commune d'information" du Sénat sur les quartiers en difficulté a rendu public un rapport préconisant 70 propositions propres à y améliorer la qualité de vie.Cette «mission», présidée par le sénateur Alex Türk (NI, Nord), a été mise en place à la suite des événements de l'automne dernier en banlieue.Dans ...
Les affaires de guet-apens limitées à « une vingtaine par an », selon Clément
Le garde des Sceaux Pascal Clément a affirmé le 5 novembre que le nombre d'affaires de guet-apens contre les policiers, gendarmes ou pompiers, passibles d'un renvoi devant une cour d'assises, ne devrait pas dépasser "une dizaine ou une vingtaine par an". Le ministre a rappelé qu'il comptait introduire cette "infraction spécifique" via un ...
Sarkozy annonce le déploiement de 4.000 policiers et gendarmes pour sécuriser les bus
Le ministre de l'intérieur Nicolas Sarkozy a assuré le 3 novembre à Villepinte (Seine-Saint-Denis) que "4.000 policiers et gendarmes ont été déployés en renfort" pour la sécurisation des bus. En visite au dépôt de bus "TRA-Veolia transport" de Villepinte, M. Sarkozy a précisé que ces renforts avaient été mis en place "depuis le 26 ...
Coup de pouce de 4 euros nets par mois sur les salaires des fonctionnaires
Les quelque cinq millions de fonctionnaires français devraient recevoir à compter de la fin du mois de novembre sur leur fiche de paie une augmentation salariale de 4 euros net, l'équivalent d'un point d'indice conformément à l'engagement pris en janvier par le gouvernement. Cette revalorisation salariale s'ajoute à la hausse au 1er juillet ...
Les pompiers appellent à manifester le 21 novembre
Constatant "l'absence d'évolution" sur les dossiers de la nouvelle bonification indiciaire, la transposition des accords Jacob et la fin de carrière, l'intersyndicale des sapeurs-pompiers professionnels (CGT, FA-SPP, SNPP-CFTC, FO) appellent à une manifestation nationale unitaire le 21 novembre à Paris. Ils sollicitent en urgence une rencontre ...
La France continue à se préparer contre la grippe aviaire
Le ministre la Santé Xavier Bertrand a fait état le 3 novembre d'une "vigilance renforcée" face à la grippe aviaire, précisant que la France continue de se préparer alors qu'on ne sait pas si une pandémie grippale humaine peut survenir "dans cinq mois, dans cinq ans ou dans dix ans"."Ca fait bien longtemps que la grippe aviaire ne fait plus ...
Face à la réforme de la TP, les groupes de communes ajustent leur fiscalité
La réforme de la taxe professionnelle (TP) qui entrera en vigueur au 1er janvier 20007, produit d'ores et déjà ses premiers effets sur le comportement fiscal des groupements de communes qui ont augmenté en 2006 leur taux de 4,5% en moyenne tandis que les taux communaux n'évoluent que de + 0,3%. Cette tendance est l'une des conclusions du ...
