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Plan de relance de l’économie : des mesures en trompe l’oeil, selon l’AMGVF
En réponse au plan de relance de l'économie, présenté par le président de la République, Michel Destot, président de l'Association des maires de grandes villes de France (AMGVF) précise, dans un communiqué du 5 décembre 2008 que le remboursement anticipé d'un an de la TVA acquittée par les collectivités locales sur leurs dépenses ...
Plan de relance : des mesures d’urgence qui reposent largement sur les collectivités
Nicolas Sarkozy a annoncé le 4 décembre 2008 à Douai, face à une crise mondiale qui va "tout changer", un plan de relance de 26 milliards d'euros essentiellement ciblé sur l'investissement, pour soutenir l'emploi, en priorité dans les secteurs cruciaux du logement et l'automobile. Il fait largement appel aux ressources des collectivités ...
Le Code des marchés publics devrait s’aligner sur le droit communautaire : l’avis de Jean-Marc Peyrical et Marc Falize/Interviews audio
Nicolas Sarkozy a réaffirmé le 4 décembre 2008, dans le cadre de la présentation du plan de relance de l'économie, sa volonté d'assouplir le Code des marchés publics : «il faut faire en sorte que ces règles ne rendent pas la passation des marchés publics impossible, compliquée, longue, alors que les événements commandent d'aller ...
Karine Gloanec-Maurin, nouvelle présidente de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture
La Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC) annonce, dans un communiqué du 4 décembre 2008, l'élection de sa nouvelle présidente pour trois ans, en la personne de Karine Gloanec-Maurin, première adjointe à la culture et aux finances de Saint-Agil (Loir-et-Cher). Cette élection a eu lieu lors du dernier ...
Le salon des Interconnectés décerne le label « territoire innovant » à 25 projets de collectivités
La cinquième édition des Interconnectés, les Rencontres nationales de l'Intercommunalité et des TIC (à Lyon, les 1 et 2 décembre) a décerné pour la première fois le label "territoires innovants" à vingt-cinq projets de collectivités. Les projets s'inscrivent tous dans les thématiques définies par les Interconnectés sous l'angle de ...
SMA : Darcos annonce l’arrêt de certaines procédures contre les maires
Xavier Darcos a annoncé, le 2 décembre, l'arrêt des procédures engagées contre les maires de petites communes qui, en dépit de "leur volonté", n'ont pu mettre en place le droit d'accueil des élèves, faute de moyens. "L'Etat mettra fin aux actions contentieuses engagées à l'encontre des petites communes qui n'ont pas pu mettre en oeuvre ...
Nomination du directeur de cabinet du président du CNFPT
André Rossinot, président du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), a annoncé, lors de la séance du 26 novembre 2008 du conseil d'administration, la nomination de Delphine Diloisy au poste de directeur de son cabinet au CNFPT.Delphine Diloisy a rejoint le cabinet de André Rossinot en mars 2007 en qualité de conseiller ...
Aquitaine. L’audit met un coup d’arrêt au programme immobilier du Sdis de la Dordogne
Le service départemental d'incendie et de secours (Sdis) de la Dordogne a un endettement élevé par rapport à d'autres de sa strate, mais son périmètre (nombre de sapeurs-pompiers par nombre d'habitants) est conforme. Cette information ressort de l'audit réalisé par le cabinet Lamotte de Grenoble et présenté le 1er décembre 2008 à ...
Congrès des maires 2008 : les interviews vidéos de la gazette.fr
Finances, décentralisation, RGPP, statut... Regards croisés sur les réformes en cours.Emprunts. La prudence demeure recommandée.Ne pas figer ses positions, et varier la durée des emprunts souscrits en cette période fortement troublée. Telles sont quelques-uns des conseils de Benoît Catel, directeur des collectivités locales à la Caisse ...
Congrès des maires : l’ADF et l’ARF réfutent les affirmations du président de la République
Les présidents de l'Assemblée des départements de France (ADF) et l'Association des régions de France (ARF) s'élèvent, dans un communiqué du 1er décembre 2008 contre les propos tenus le 28 novembre 2008 par le président de la République lors du Congrès des maires de France. Nicolas Sarkozy a déclaré : «Chacun sait parfaitement ...
