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France - Page 314

Recettes Fiscales en Outre-Mer. Taxe aux importations Octroi de Mer dans les Dom-Tom
Copyright : Olivier Le Moal - Adobe Stock
Congrès des maires 2024 18/11/2024

L’octroi de mer : une taxe responsable de la vie chère dans les Outre-mer ?

Le congrès des maires s’ouvre ce lundi 18 novembre sur la traditionnelle journée consacrée à l’Outre-mer. L’octroi de mer revient sur le devant de la scène : une étude évalue son impact sur les prix à la consommation et détaille des pistes de réforme pour rendre cet impôt plus lisible.

FRhh2DaXIAIMP0l
Copyright : Association des élus de France
[Opinion] Démocratie locale 18/11/2024

« L’espoir à portée de baffes »

À l'occasion du congrès des maires et considérant ces temps troublés, le président (Modem) de l'Association des élus de France et vice-président de Ville & banlieue, Driss Ettazaoui, se penche dans une tribune pour "La Gazette des communes" sur le rôle singulier dévolu aux élus locaux. Une sorte d’ode aux élus dans un contexte ...

Chantier usine épuration Clichy
Copyright : SIAAP
Assainissement 18/11/2024

Après le plan baignade, le SIAAP poursuit ses grands travaux

Le Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP) organisait, le 13 novembre, la première édition de RésEAUnance, une matinée sur l’avenir de la gestion des eaux usées en Ile-de-France. L’occasion de mettre un coup de projecteur sur un chantier majeur qui se poursuit après le plan baignade ...

Copyright : V. Vigne-Lepage
Gouvernance 18/11/2024

Les Conférences régionales du sport prêtes à se réinventer ?

Alors que le bilan des Conférences régionales du sport (CRDS) semble pour l’heure mitigé, le Club Acteurs du Sport a voulu aller voir de plus près comment vivent ces instances de gouvernance territoriale du sport. Reportage au sein de la CRDS d’Auvergne-Rhône-Alpes réunie en plénière, le 14 novembre, à Chambéry (Savoie).

agrivoltaisme
Copyright : elodiehx / Adobestock
Energies renouvelables 18/11/2024

Des élus vigilants pour éviter les dérives de l’agrivoltaïsme

Face à la multiplication de projets mêlant production énergétique et agricole, des élus se mobilisent et veillent au grain.

trackers_Rennes
Copyright : Steph Laillé/Okwind
Assainissement 18/11/2024

Eaux urbaines résiduaires : quels changements avec la DERU 2 ?

Validée par le Parlement européen et le Conseil de l’UE, la nouvelle directive sur le traitement des eaux urbaines résiduaires, DERU 2, devrait être publiée dans les prochaines semaines. Elle impose de nouvelles règles pour les stations d’épuration. Et surtout, elle crée une REP sur les micropolluants pour les industries ...

Jean Yves Caullet
Copyright : X. Remongin – ministère de l’Agriculture
PLF 2025 18/11/2024

Jean-Yves Caullet : « L’Office national des forêts est à l’os »

Selon le président du conseil d’administration de l’Office national des forêts (ONF), Jean-Yves Caullet, les coupes budgétaires annoncées dans le PLF 2025 auront un effet négatif pour les communes et la filière.

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Copyright : La Gazette
Numérique 15/11/2024

Comment protéger les droits des usagers des services publics face à l’automatisation des décisions ?

La Défenseure des droits a publié le 13 novembre un rapport sur le droit des usagers face aux algorithmes de l’administration publique. Elle y reconnaît les progrès apportés par ces automatisations, mais formule plusieurs recommandations

L'apprentissage, une voie attractive vers les métiers du social
Copyright : 1STunningART - Adobe stock
Social 15/11/2024

L’Institut national du travail social affine ses ambitions

Comment l’Institut national du travail social pourrait contribuer à redonner toute leur attractivité aux carrières du travail social ? Cette question était au cœur des débats d’un colloque organisé au Conseil économique social et environnemental le 5 novembre 2024.

Guillaume Kasbarian, lors de la passation de pouvoirs le lundi 23 septembre 2024.
Copyright : Luc Farré (Unsa FP) capture compte Linkedin
Gouvernement 15/11/2024

Fonction publique : un dialogue social qui se tend après les déclarations controversées de Guillaume Kasbarian

Les passes d’armes entre les syndicats de la fonction publique et leur nouveau ministre, Guillaume Kasbarian, alimentent la défiance qui couve depuis sa prise de fonction. Les organisations syndicales lancent un appel à la mobilisation le 5 décembre, et interpellent également les employeurs territoriaux, à la veille de l'ouverture du ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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