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Documents utiles - Page 247
Sur le site ETD – Premier état des lieux des coopérations métropolitaines
La DIACT a demandé à l'Association pour la promotion de l'enseignement et de la recherche en aménagement et urbanisme (APEREAU) de réaliser un état des lieux des coopérations thématiques mises en oeuvre parmi les lauréats de l'appel à coopération métropolitaine. Sept métropoles ont souhaité participer à ce travail. Il s'agit de ...
Sur le site ETD – Service à la personne : une nouvelle économie ?
Le 52ème forum d'Iéna du Conseil économique et social s'est déroulé le 12 octobre dernier sur le thème des services à la personne. Face à l'augmentation de la demande pour ce type de prestations, ce secteur économique est amené à se structurer. Ce forum a été l'occasion de faire un premier point, neuf mois après le lancement du ...
Sur le site ETD – 3èmes rencontres intercommunalités et TIC
Environ 700 visiteurs sont attendus pour cette rencontre annuelle de l'intercommunalité et des TIC, qui sera organisée autour de 5 thématiques : l'e-administration, le développement économique, l'accès pour tous et la citoyenneté, l'e-tourisme et le patrimoine l'e-santé et le social. Des tables rondes et ateliers thématiques ponctueront ...
Sur le site Projet de territoires (ETD). Ingénierie dans les pays
En juin 2006, ETD interrogeait les 323 pays reconnus recensés à cette date sur trois thèmes : la composition de l'équipe technique du pays, les autres ressources d'ingénierie mobilisées pour le pays et les relations entre les équipes du pays et les agents de développement des intercommunalités du pays. Téléchargez les résultats de ...
Sur le site du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie (MINEFI) dédié aux collectivités territoriales – Audits de modernisation
Lancement de la 5ème vague des audits de modernisation : un an après sa création, le programme d'audits de modernisation est riche de 127 audits, couvrant un périmètre de plus de 120 milliards d'euros. La 5ème vague a été lancée le 17 octobre 2006, les rapports des audits de la 4ème vague sont en cours de publication et les conclusions ...
Sur le site du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie (MINEFI) dédié aux collectivités territoriales – Observatoire économique de l’achat public (OEAP)
Les chiffres définitifs du recensement des marchés publics 2005 seront publiés mi-novembre, à l'occasion de la réunion plénière de l'OEAP. Les chiffres provisoires, au 16 octobre 2006, mettent en évidence une augmentation sensible du montant des marchés recensés en 2005. En exclusivité, les chiffres définitifs 2004, les chiffres ...
Sur le site du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie (MINEFI) dédié aux collectivités territoriales – Pôles de compétitivité
François Loos, ministre délégué à l'industrie, a reçu le 25 octobre, à sa demande, Alain Rousset, président du conseil régional d'Aquitaine et président de l'association des régions de France (ARF). Pour lire la suite de l'article, cliquez sur le lien suivant :
Dans la lettre d’information du site internet du Sénat – Ports maritimes
Une proposition de loi visant à faciliter le transfert des ports maritimes aux groupements de collectivités. Pour lire le rapport déposé le 25 octobre par de M. Jean-François Le Grand, cliquez sur le lien suivant :
Dans la lettre d’information du site internet du Sénat – Conseils municipaux
Une proposition de loi tendant à permettre aux communes de tenir leurs conseils municipaux au siège d'un établissement public de coopération intercommunale dont elles sont membres a été déposée au Sénat le 19 octobre par M. Jean-Léonce Dupont. Pour lire le dossier, cliquez sur le lien suivant :
Sur le site de la délégation interministérielle à la ville (DIV) – Archives de la ville
Traitement et conservation des archives de la politique de la ville : la direction des archives de France et la DIV ont engagé en novembre 2004 une réflexion sur les règles de tri et de conservation des archives de la politique de la ville. L'objectif est d'améliorer la collecte des archives de ces politiques publiques auprès des services ...
