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Documents utiles - Page 247
Sur le site de la délégation interministérielle à la ville (DIV) – Archives de la ville
Traitement et conservation des archives de la politique de la ville : la direction des archives de France et la DIV ont engagé en novembre 2004 une réflexion sur les règles de tri et de conservation des archives de la politique de la ville. L'objectif est d'améliorer la collecte des archives de ces politiques publiques auprès des services ...
Sur le site Projet de territoires – Projet territorial de santé
ETD organise le 21 novembre prochain à Paris une journée d'information consacrée au projet territorial de santé. Elle vise à sensibiliser les élus et les techniciens des communautés de communes et des pays aux enjeux de santé publique et à présenter les acteurs et les outils mobilisables pour élaborer un projet territorial de santé ...
Sur le site Projet de territoires (ETD) – Base de données Agendas 21
Inauguré en février dernier, l'observatoire national des agendas 21 locaux et des pratiques territoriales s'était donné comme première mission la constitution d'une base de données recensant les opérations des collectivités en matière d'agendas 21 ou de développement durable. C'est désormais chose faite. Depuis le 13 octobre la banque ...
Sur le site de la délégation interministérielle à la ville (DIV) – ANSEC
Allocution du premier ministre suite à l'installation de l'agence de cohésion sociale et de l'égalité des chances, établissement public à caractère administratif qui contribue à des actions en faveur des personnes rencontrant des difficultés d'insertion sociale ou professionnelle, est disponible en en cliquant sur le 1er lien. Le site de ...
Sur le site de la délégation interministérielle à la ville (DIV) – Gestion urbaine de proximité
Impliquer les habitants dans la gestion urbaine de proximité : une fiche d'expérience vient d'être mise en ligne sur le site. Pour la consulter, cliquer sur le lien suivant :
Sur le site de la délégation interministérielle à la ville (DIV) – Villes
Les actes du colloque «Villes et mémoires», qui s'était déroulé en juin 2004 désormais disponibles
Sur le site du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie (MINEFI) dédié aux collectivités territoriales – Comptes des communes
La base de données statistiques du MINEFI ne pouvait, jusqu'ici, présenter plus de trois années simultanées. A compter d'aujourd'hui, vous pouvez accéder, pour chaque commune, à une série statistique de cinq exercices (2001 à 2005). Pour consulter les données, cliquez sur le lien suivant :
Sur le site du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie (MINEFI) dédié aux collectivités territoriales – TP
La taxe professionnelle en 2007 : les dernières simulations au niveau communal, intercommunal, départemental et régional sont disponibles aux adresses suivantes :
Sur le site du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie (MINEFI) dédié aux collectivités territoriales – APA
Un système d'information pour suivre les statistiques de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) vient d'être mis en ligne par le ministère de la santé. Il est ainsi possible de consulter les caractéristiques des bénéficiaires et le montant de la prestation selon une approche géographique. Les données seront mises à jour tous les ...
Dans la lettre d’information du site internet du Sénat – EPCI
Une proposition de loi autorise plusieurs EPCI à se regrouper librement en vue de créer un office de tourisme. Pour lire le dossier consacré à ce sujet, cliquez sur le lien indiqué ci-dessous.
