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Documents utiles - Page 246
Sur le site de la délégation interministérielle à la ville – Territoire sensibles
L'instruction DGEFP-DIV n°2006/34 relative au renforcement des moyens politiques de l'emploi dans les territoires sensibles est disponible à l'adresse indiquée :
Sur le site du sénat – Examen du rapport les aspects financiers de l’intercommunalité
Ce rapport du 25 octobre, issu des travaux de l'observatoire de la décentralisation du sénat est désormais disponible à l'adresse indiquée ci-dessous.
Sur le site du sénat – Audition de Brice Hortefeux
L'observatoire de la décentralisation du sénat a auditionné Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales. Pour prendre connaissance de l'audition du ministre délégué aux collectivités territoriales du 3 octobre, cliquez sur le lien suivant :
Dans la lettre d’information du sénat – Changement climatique et transitions énergétiques, comment dépasser la crise ?
«Le diagnostic sur le climat et sur la transition énergétique nous amène à dire que, dans les deux cas, il y a alerte rouge. Pourquoi ?», s'interrogent les auteurs de ce rapport, Pierre Laffitte et Claude Saunier, de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. «S'agissant du climat nous assistons depuis ...
Dans la lettre d’information du sénat – Projet de loi relatif au secteur de l’énergie
"Le projet de loi poursuit deux objectifs principaux qui concernent la transposition des directives et l'adaptation de notre droit interne à l'échéance du 1er juillet 2007 ainsi que les moyens donnés à Gaz de France pour poursuivre son développement en Europe dans un marché du gaz de plus en plus concurrentiel. Dans le cadre de la ...
Sur le site de la délégation interministérielle à la ville (DIV) – Indicateurs commentés du rapport 2006 de l’ONZUS
"Le rapport 2006 de l'observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS) se fonde pour l'essentiel sur des données de 2005. Le retentissement médiatique des violences urbaines a suscité des commentaires au-delà du cercle des spécialistes. Ils ont pu puiser dans les deux premiers rapports de l'ONZUS des éléments pour un état des ...
Sur le site du MINEFI dédié aux collectivités locales – Expérience à la CU de Lille
La communauté urbaine de Lille expérimente l'analyse des risquesAprès avoir participé, dès 2003, au groupe de travail national mis en place par la direction générale de la comptabilité publique pour élaborer un "guide d'analyse et de regroupement des risques à l'intention des collectivités locales", la communauté urbaine de Lille a ...
Sur le site du MINEFI dédié aux collectivités territoriales – Guide d’analyse des risques
Au printemps 2003, un groupe de travail a été créé, sur l'initiative du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie avec pour objectif l'élaboration d'un guide méthodologique d'analyse et de regroupement des risques liés aux engagements périphériques des collectivités locales. Il s'agit de prendre en compte les risques ...
Sur le site Projet de territoires (ETD) – Ardèche
"Ca castagne en Ardèche" a été créé en 2001 à l'initiative d'un groupe de castanéiculteurs (producteurs de châtaigne) désemparés face à l'abandon de la châtaigneraie traditionnelle, le parc naturel régional des Monts d'Ardèche a fait de la mise en réseau et de la professionnalisation des acteurs économiques une priorité pour son ...
Sur le site ETD – Premier état des lieux des coopérations métropolitaines
La DIACT a demandé à l'Association pour la promotion de l'enseignement et de la recherche en aménagement et urbanisme (APEREAU) de réaliser un état des lieux des coopérations thématiques mises en oeuvre parmi les lauréats de l'appel à coopération métropolitaine. Sept métropoles ont souhaité participer à ce travail. Il s'agit de ...
