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Documents utiles - Page 246
Sur le site ETD – 3èmes rencontres intercommunalités et TIC
Environ 700 visiteurs sont attendus pour cette rencontre annuelle de l'intercommunalité et des TIC, qui sera organisée autour de 5 thématiques : l'e-administration, le développement économique, l'accès pour tous et la citoyenneté, l'e-tourisme et le patrimoine l'e-santé et le social. Des tables rondes et ateliers thématiques ponctueront ...
Sur le site Projet de territoires (ETD). Ingénierie dans les pays
En juin 2006, ETD interrogeait les 323 pays reconnus recensés à cette date sur trois thèmes : la composition de l'équipe technique du pays, les autres ressources d'ingénierie mobilisées pour le pays et les relations entre les équipes du pays et les agents de développement des intercommunalités du pays. Téléchargez les résultats de ...
Sur le site du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie (MINEFI) dédié aux collectivités territoriales – TP
Réforme de la taxe professionnelle en 2007 : consultez le guide pratique de la réforme de la TP dont la première partie est consacrée aux grands principes et la deuxième à sa réalisation sur le terrain en cliquant sur le lien suivant :
Sur le site de l’alliance ville-emploi – Emploi et territoires
"Emploi et territoires, de nécessaires synergies locales" ; les actes des journées nationales des maisons de l'emploi et des PLIE qui se sont tenues les 19 et 20 juin 2006 sont désormais disponibles. La matinée du 19 juin était consacrée à la question des incidences entre FSE, PLIE et maisons de l'emploi ainsi qu'aux perspectives 2007-2013 ...
Sur le site de l’association des petites villes françaises (APVF) – Colloque
Colloque national «L'Europe, un outil de développement pour les petites villes ?». Les actes du colloque qui s'est déroulé le en juillet 2006 sont désormais consultables à l'adresse suivante :
Dans la lettre d’information du site internet du Sénat – Conseils municipaux
Une proposition de loi tendant à permettre aux communes de tenir leurs conseils municipaux au siège d'un établissement public de coopération intercommunale dont elles sont membres a été déposée au Sénat le 19 octobre par M. Jean-Léonce Dupont. Pour lire le dossier, cliquez sur le lien suivant :
Sur le site de la délégation interministérielle à la ville (DIV) – Archives de la ville
Traitement et conservation des archives de la politique de la ville : la direction des archives de France et la DIV ont engagé en novembre 2004 une réflexion sur les règles de tri et de conservation des archives de la politique de la ville. L'objectif est d'améliorer la collecte des archives de ces politiques publiques auprès des services ...
Sur le site Projet de territoires – Projet territorial de santé
ETD organise le 21 novembre prochain à Paris une journée d'information consacrée au projet territorial de santé. Elle vise à sensibiliser les élus et les techniciens des communautés de communes et des pays aux enjeux de santé publique et à présenter les acteurs et les outils mobilisables pour élaborer un projet territorial de santé ...
Sur le site Projet de territoires (ETD) – Base de données Agendas 21
Inauguré en février dernier, l'observatoire national des agendas 21 locaux et des pratiques territoriales s'était donné comme première mission la constitution d'une base de données recensant les opérations des collectivités en matière d'agendas 21 ou de développement durable. C'est désormais chose faite. Depuis le 13 octobre la banque ...
Sur le site du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie (MINEFI) dédié aux collectivités territoriales – Audits de modernisation
Lancement de la 5ème vague des audits de modernisation : un an après sa création, le programme d'audits de modernisation est riche de 127 audits, couvrant un périmètre de plus de 120 milliards d'euros. La 5ème vague a été lancée le 17 octobre 2006, les rapports des audits de la 4ème vague sont en cours de publication et les conclusions ...
