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Documents utiles - Page 246

Finances 10/11/2006

Sur le site du MINEFI dédié aux collectivités locales – Expérience à la CU de Lille

La communauté urbaine de Lille expérimente l'analyse des risquesAprès avoir participé, dès 2003, au groupe de travail national mis en place par la direction générale de la comptabilité publique pour élaborer un "guide d'analyse et de regroupement des risques à l'intention des collectivités locales", la communauté urbaine de Lille a ...

Finances 10/11/2006

Sur le site du MINEFI dédié aux collectivités territoriales – Guide d’analyse des risques

Au printemps 2003, un groupe de travail a été créé, sur l'initiative du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie avec pour objectif l'élaboration d'un guide méthodologique d'analyse et de regroupement des risques liés aux engagements périphériques des collectivités locales. Il s'agit de prendre en compte les risques ...

Développement économique 10/11/2006

Sur le site Projet de territoires (ETD) – Ardèche

"Ca castagne en Ardèche" a été créé en 2001 à l'initiative d'un groupe de castanéiculteurs (producteurs de châtaigne) désemparés face à l'abandon de la châtaigneraie traditionnelle, le parc naturel régional des Monts d'Ardèche a fait de la mise en réseau et de la professionnalisation des acteurs économiques une priorité pour son ...

Intercommunalité 10/11/2006

Sur le site du sénat – Examen du rapport les aspects financiers de l’intercommunalité

Ce rapport du 25 octobre, issu des travaux de l'observatoire de la décentralisation du sénat est désormais disponible à l'adresse indiquée ci-dessous.

Aménagement du territoire 03/11/2006

Sur le site ETD – Premier état des lieux des coopérations métropolitaines

La DIACT a demandé à l'Association pour la promotion de l'enseignement et de la recherche en aménagement et urbanisme (APEREAU) de réaliser un état des lieux des coopérations thématiques mises en oeuvre parmi les lauréats de l'appel à coopération métropolitaine. Sept métropoles ont souhaité participer à ce travail. Il s'agit de ...

Social 03/11/2006

Sur le site ETD – Service à la personne : une nouvelle économie ?

Le 52ème forum d'Iéna du Conseil économique et social s'est déroulé le 12 octobre dernier sur le thème des services à la personne. Face à l'augmentation de la demande pour ce type de prestations, ce secteur économique est amené à se structurer. Ce forum a été l'occasion de faire un premier point, neuf mois après le lancement du ...

Intercommunalité 03/11/2006

Sur le site ETD – 3èmes rencontres intercommunalités et TIC

Environ 700 visiteurs sont attendus pour cette rencontre annuelle de l'intercommunalité et des TIC, qui sera organisée autour de 5 thématiques : l'e-administration, le développement économique, l'accès pour tous et la citoyenneté, l'e-tourisme et le patrimoine l'e-santé et le social. Des tables rondes et ateliers thématiques ponctueront ...

Aménagement du territoire 03/11/2006

Sur le site Projet de territoires (ETD). Ingénierie dans les pays

En juin 2006, ETD interrogeait les 323 pays reconnus recensés à cette date sur trois thèmes : la composition de l'équipe technique du pays, les autres ressources d'ingénierie mobilisées pour le pays et les relations entre les équipes du pays et les agents de développement des intercommunalités du pays. Téléchargez les résultats de ...

Finances 03/11/2006

Sur le site du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie (MINEFI) dédié aux collectivités territoriales – TP

Réforme de la taxe professionnelle en 2007 : consultez le guide pratique de la réforme de la TP dont la première partie est consacrée aux grands principes et la deuxième à sa réalisation sur le terrain en cliquant sur le lien suivant :

Emploi 03/11/2006

Sur le site de l’alliance ville-emploi – Emploi et territoires

"Emploi et territoires, de nécessaires synergies locales" ; les actes des journées nationales des maisons de l'emploi et des PLIE qui se sont tenues les 19 et 20 juin 2006 sont désormais disponibles. La matinée du 19 juin était consacrée à la question des incidences entre FSE, PLIE et maisons de l'emploi ainsi qu'aux perspectives 2007-2013 ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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