- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 232
Dans la lettre d’information ETD Projet de territoire – La prospective au service de la politique de la ville
«Dans sa collection «Rencontres des acteurs de la ville», la Délégation interministérielle à la ville (DIV) met en ligne une synthèse des interventions, des échanges et réflexions qui ont marqué la journée organisée le 1er décembre 2006 sur le thème «Villes, prospective et cohésion sociale». Représentants de l'Etat, experts ...
Sur le site de la DIV – Agir pour les habitants en difficultés
«De nombreux quartiers d'habitat social de nos villes sont aujourd'hui au coeur de la «crise des banlieues. Ces quartiers mal insérés, ces «cités hors des villes» regroupent plus de 5 millions d'habitants. C'est pour aider ces quartiers à trouver toute leur place dans le développement des agglomérations que fut progressivement mise en ...
Sur le site de la délégation interministérielle à la ville (DIV)- Bilan de la politique de la ville en Loire-Atlantique
«En Loire-Atlantique, jusqu'en 2006, la politique de la ville s'est inscrite dans le périmètre de deux contrats de ville, celui de l'agglomération nantaise regroupant 22 communes et celui de l'agglomération nazairienne comprenant 10 communes». Consultez le bilan dans son intégralité.
Dans la lettre d’information de la DGCL – Dotations
«Le 6 février 2007, le Comité des finances locales (CFL) a procédé à la répartition de la dotation globale de fonctionnement (DGF). - La dotation particulière "élu local" vient d'être publiée le 6 mars. - La circulaire NOR MCT B07 00027C du 1er mars 2007 est relative à la répartition de la dotation de développement rural des ...
Dans la lettre d’information de la DGCL – Les collectivités locales en chiffres 2007
«Les collectivités locales en chiffres est un document récapitulant les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales, disponibles à la Direction générale des collectivités locales (DGCL), ou produites par d'autres administrations. Cet ouvrage recense des données chiffrées, essentiellement financières, sur les ...
Dans la Lettre d’information du site Internet de la Direction Générale des Collectivités Locales – Dotations
Le 6 février 2007, le Comité des finances locales (CFL) a procédé à la répartition de la dotation globale de fonctionnement (DGF).La dotation d'intercommunalité des EPCI 2007 vient d'être publiée le 27 février.- La circulaire MCT B07 00022C du 22 février 2007 ainsi que la circulaire précisent les modalités de répartition de la ...
Sur le portail de la prévention des risques majeurs. Le ministère de l’Ecologie annonce la publication, cet été, d’une circulaire
Huit mois après avoir installé «un comité de pilotage sur l'information, la participation du public, la concertation, et l'association des collectivités dans les plans de prévention des risques » (PPR), le ministère de l'écologie et du développement durable vient de mettre en ligne un compte-rendu du travail effectué par ce comité ...
Dans la lettre du Carrefour local. Lois de finances et collectivités
Le service des collectivités territoriales du Sénat vient de publier son étude annuelle sur les dispositions concernant les collectivités territoriales dans les lois de finances et finances rectificatives, et qui en analyse les conséquences sur les ressources financières des collectivités. étude annuelle sur les dispositions concernant ...
Sur le site du ministère de la Santé. Mémento pratique à l’usage des organisateurs du scrutin
«Vous organisez un scrutin, vous êtes responsable d'un bureau de vote L'accessibilité des bureaux de vote et des opérations électorales font désormais l'objet d'une réglementation précise. Qu'il s'agisse des établissements scolaires, des mairies ou de tout autre lieu ouvert au public, les lieux de vote sont fixés par arrêté ...
Dans la lettre du Carrefour Local – Le service des collectivités territoriales publie son étude annuelle
Les lois de finances (initiale et rectificative) rythment les relations des collectivités territoriales avec l'Etat et les contribuables. Quelque quatre-vingts articles concernent les collectivités territoriales, directement ou indirectement. Comme chaque année, le service des collectivités territoriales vient de publier son étude annuelle ...
