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Documents utiles - Page 228
Sur le site de la DIV – Fiche d’expérience
«À Montigny-lès-Cormeilles, la culture est affichée comme un axe central de la politique de laville, guidée par trois maître-mots : une diversité des initiatives proposée, une construction partenariale systématique et une participation active des habitants». Pour en savoir plus, consultez la fiche d'expérience que le pôle de ressources ...
Sur le site de la DIV – ANRU
Un arrêté du 20 mars 2007 porte approbation du règlement général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine.
Sur le site du réseau conseil en développement territorial – Enquête
Dans le cadre de la préparation des premières assises de l'ingénierie du développement des territoires (4 juillet à Paris), la DIACT a confié à RCT la réalisation d'une enquête auprès des acteurs des différentes familles d'acteurs concernés : maîtres d'ouvrage publics, agents de développement, prestataires publics et privés, centres ...
Sur le site du Sénat – Les principales lois concernant les collectivités territoriales entre 2002 et 2007
Le Sénat vient de publier un document intitulé "Relevé et analyse des principales lois concernant les collectivités territoriales", adoptées au cours de la XIIe législature (2002-2007), qui récapitule et analyse les principales lois promulguées au cours de la XIIe législature et ayant des effets directs ou indirects sur l'environnement ...
Sur le site de la DIV – Politique de la ville et intercommunalité
La délégation interministérielle à la ville publie une synthèse de l'enquête concernant l'exercice de la compétence "politique de la ville" par les établissements publics de coopération intercommunale dans le cadre des contrats de ville 2000-2006.
Dans la lettre du MINEFI – Diversité des expressions culturelles
Le décret n°2007-376 du 20 mars 2007 publie la convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, adoptée le 20 octobre 2005 à Paris.
Dans la lettre du MINEFI – Contribution aux dépenses des collèges et lycées
L'arrêté du 13 mars 2007 fixe pour l'année scolaire 2006-2007 le montant de la contribution des collectivités locales (part personnel) aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placés sous contrat d'association.
Dans la lettre ETD, Projet de Territoire. Les agglomérations face aux enjeux de l’innovation
En 2005, ETD publiait une première étude conduite auprès des agglomérations qui avait permis de montrer que, dès la phase de l'appel à projets, un grand nombre de celles-ci s'étaient positionnées comme des partenaires, contribuant à la réussite de cette politique. Un an et demi après leur labellisation, alors que les pôles de ...
Archéologie préventive
Le ministère de la Culture publie un guide de l'archéologie préventive et de la protection du patrimoine , notamment destinée aux services des collectivités locales. Cette plaquette présente les différents aspects et résume les modalités de mise en oeuvre de la réglementation en vigueur dans le domaine de l'archéologie préventive.
Dans la lettre ETD, Projet de Territoire. Transports transfrontaliers de voyageurs
En France, chaque jour, près de 280 000 personnes traversent la frontière pour aller travailler dans les pays voisins. Selon la Mission Opérationnelle Transfrontalière, seuls 4 à 5% d'entre eux, et uniquement dans les grandes agglomérations, utilisent des transports collectifs. Cette situation s'explique par l'existence d'une offre limitée ...
